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4 704 résultats pour « Florent Brun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67096a3106866c0645d23448

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

MARCHE Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence ROZIER, Greffière Notification le : Une copie certifiée conforme à : [J] [X] [U] [G] MDMPH [Localité 5] Une copie certifiée conforme au

Source officielle

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CA

Chambre 4-2

6549e2c6bc1a528318e09606

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f9556d9e13277d6e3991

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6350e50442150aadff23dc7e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

679481500175ed452fca58c2

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

DES 3 SOEURS PLUS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f78e

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

Florent X..., domicilié à Viry (Jura), en qualité de responsable commercial, statut agent de maîtrise, niveau IV, coefficient 255, échelon 1, moyennant une rémunération forfaitaire mensuelle brute fixe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6a192332cdc6046d47534fb1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il percevait un salaire annuel brut de 120 000 euros. Par lettre du 1er juin 2018, M. [U] a démissionné. Par lettre du 7 août 2018, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

627ca86f4781dc057dee7c3c

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530aa3418ee2ae72d186

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

à titre de rappel de salaire pour heures supplémentaires, 99,52 € brut au titre des congés payés afférents, 161,88 euros brut au titre de la majoration pour heures travaillées le dimanche, 16,18 €

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d07cdc6046d47055249

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

MARCHE Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence ROZIER, Greffière Notification le : Une copie certifiée conforme à : [A] et [G] [U] MDMPH [Localité 2] Une copie certifiée conforme au

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67096a2e06866c0645d233b8

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

MARCHE Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence ROZIER, Greffière Notification le : Une copie certifiée conforme à : [S] [N] épouse [U] [11] [Localité 10] Une copie certifiée conforme

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67096a3006866c0645d2342d

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

MARCHE Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence ROZIER, Greffière Notification le : Une copie certifiée conforme à : [B] [I] [8] [Localité 7] Une copie certifiée conforme au dossier

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

65a82981228119c9032269ee

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

352J-W-B7F-CU33B DEMANDERESSES Mme [W] [G] [M] Syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] [Localité 2] représenté par son syndic, la société FONCIA GIEP AVOCATs DEMANDERESSES représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b19

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

SA SOAARRÊT du : 19 OCTOBRE 2006No :No RG : 06/00965DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TOURS en date du 21 Février 2006Section : COMMERCE ENTRE APPELANTE :Madame Florence X... ..

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300853

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

X... de perte de marge brute, dépenses engagées pour acheter des plantes, frais supplémentaires et perte de résultat ; Mais attendu que le moyen, qui n'est dirigé que contre le chef du dispositif de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

631834da0876004f131a6065

Appel

23 août 2022

23 août 2022

ADREXO, en son établissement situé [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Florence BASQUE-DELHOMMAIS de la SELARL FLORENCE BASQUE DELHOMMAIS AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20163608

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

municipaux (nom, prénom, grade, date d'embauche, le traitement brut indiciaire).

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11206

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Pierre, K... florence, L... Fabio, M...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686804554965b5d9df2a36ed

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

audience publique du 02 Juillet 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Monsieur MARDAYE Radja, Représentant des employeurs et indépendants Assesseur : Monsieur PAYET Bruno

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686804564965b5d9df2a3711

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

audience publique du 02 Juillet 2025 Président : Madame DUFOURD Nathalie, Vice-présidente Assesseur : Monsieur MARDAYE Radja, Représentant des employeurs et indépendants Assesseur : Monsieur PAYET Bruno

Source officielle