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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
68676890dd25744ff781d475
3 juillet 2025
3 juillet 2025
dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1748 ******* Audience tenue par Patricia GONZALEZ
Source officielle1ère chambre civile B
6718949bd8ceca1cd7019096
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Octobre 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Octobre 2024 Date de mise à disposition : 22 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielle1ère chambre civile B
6718949cd8ceca1cd70190a6
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 07 Octobre 2024 Date de mise à disposition : 22 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielle3ème chambre A
66162be099851e0008f1e62a
9 avril 2024
9 avril 2024
et par Me Barbara-Sylvie BERTHOLET de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocat au barreau de LYON, toque : 658, substituée et plaidant par Me DELORME, avocat au barreau de LYON Audience tenue par Patricia GONZALEZ
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2304205_20230823
23 août 2023
23 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 avril 2023, Mme C, représentée par Me Gonzalez, demande au juge des référés : 1°) de liquider l'astreinte prononcée par l'ordonnance du
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-79186
20 décembre 2006
20 décembre 2006
margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } .s23ADBB69 { font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution ResDH(2006)77 [1] Exécution des arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme Gonzalez
Source officielleChambre des Référés
69d00e39cdc6046d47057b9d
2 avril 2026
2 avril 2026
2026 DOSSIER N° : N° RG 26/00021 - N° Portalis DB3C-W-B7J-EOZA AFFAIRE : [U] [E] C/ Société [A] ETHUIN ASSOCIES, Société PL ANDRY AUTO NAC : 50D Copies le 3 avril 2026 à : Me Jean-Lou LEVI Me Arnaud GONZALEZ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48da551627057d32dfd4
13 mai 2022
13 mai 2022
AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Me Dominique CHAPELLON-LIEDHART de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON A l'audience tenue le 12 avril 2022 par Patricia GONZALEZ
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48dc551627057d32dfea
13 mai 2022
13 mai 2022
Frédéric BROUD et Me Guillaume THULEAU de la SELARL RACINE, avocats au barreau de PARIS substitués par Me Mehdi CHEBEL, avocat au barreau de LYON A l'audience tenue le 12 avril 2022 par Patricia GONZALEZ
Source officielle2ème chambre
DTA_2300929_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
A B, représenté par Me Gonzalez-Lopez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 décembre 2022 par lequel le préfet du Var a refusé le renouvellement de son titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6867654c9f40b42a26419dce
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ATELIER D'ARCHITECTURE BRENAC-GONZALEZ & ASSOCIES, RCS de Paris sous le n°394 999 619, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité
Source officielle1ère chambre civile B
69f43cddcdc6046d472de586
30 avril 2026
30 avril 2026
barreau de LYON APPELANT Madame [U] [E] non représentée INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Patricia GONZALEZ
Source officielle3ème chambre A
63b546efc9018405dfcaad4d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
LOYEZ WOESSEN INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente chargée de la mise en état, Vu les
Source officielle1ère chambre civile B
68e8964bf14914fb075ebd9b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MONTCHARLES INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente de chambre, chargé de la mise en état
Source officielle1ère chambre civile B
68df5d6d4a4e15bf2fe4f9c4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
EMPLOI [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Aymen DJEBARI de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : 713 ******************** Audience tenue par Patricia GONZALEZ
Source officielle1ère chambre civile B
6711fac87603bf88a188480b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
veuve [R] [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Olivier PONCHON DE SAINT-ANDRE de la SELARL FORTENSIS, avocat au barreau de LYON, toque : 209 Audience tenue par Patricia GONZALEZ
Source officielle3ème chambre A
66878ce305d6f7f678d491e8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
09 Avril 2024 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 20 Juin 2024 Date de mise à disposition : 04 Juillet 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210926_20220809
9 août 2022
9 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 août 2022, Mme B, représentée par Me Gonzalez, demande à la juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code
Source officielle3ème chambre A
633d1fe762f5393e2eb44983
4 octobre 2022
4 octobre 2022
de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Patricia GONZALEZ
Source officielleJuge Libertés Détention
6786c62ddf5b5c7d10ca7feb
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Localité 4], PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE près le tribunal judiciaire de MEAUX, ayant domicile élu au palais de justice de Meaux : [Adresse 3] Nous, Catherine MORIN-GONZALEZ
Source officiellePage 7 sur 113
GONSALEZ, Cherry, FRANCOIS
12/04/2026
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GONSALEZ, Adrien
06/02/2025
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GONSALEZ, Cherry, FRANCOIS
03/12/2021
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GONSALEZ, Adrien
27/04/2021
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MARTINEZ GONSALEZ, RIEDINGER, Ruben, Sandrine
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement ouvrant la liquidation judiciaire simplifiée - LJC 14/00078 ; date d'insolvabilité notoire : 3 juillet 2014 ; mandataire judiciaire : SELAS KOCH prise en la personne de Maître KOCH (David), 11, avenue de Fribourg à 68000 Colmar Cedex, 68000 Colmar ; déclaration de créances : les déclarations des créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire
26/10/2014
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