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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea67
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454071.20220223
23 février 2022
23 février 2022
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 23 février 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8debe
23 mai 2011
23 mai 2011
Benoît X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecdc
12 septembre 2011
12 septembre 2011
Audience présidée par Bénédicte LECHARNY, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielle5ème chambre sociale PH
63be63c713ef607c90ab6684
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Les Hêtres [Localité 2] Représentée par Me Benoit BERNARD de la SELARL ARMAJURIS, avocat au barreau de VALENCE Représentée par Me Guillaume REININGER, avocat au barreau d'ARDECHE (bénéficie d'une
Source officiellecr
61372653cd58014677424ad8
14 septembre 2004
14 septembre 2004
contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 22 mai 2003, qui a déclaré irrecevable leurs appels de l'ordonnance du juge d'instruction renvoyant Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f5
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Guillaume X... adressait à son supérieur M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eedc
14 novembre 2011
14 novembre 2011
née le 13 Décembre 1975 à MONTBRISON (42600) ... 42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Eliane BOSTANT, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e76b
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 26 Février 1956 à SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON (69360) ... 69700 GIVORS représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Elisabeth AVONDEAUX-VIAL, avocat au barreau de LYON
Source officielleRéférés
6866e3d1d33109fd079b53dc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUILLET 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/71 - N° Portalis DBY2-W-B7J-HZTE N° de minute : 25/337 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc8c
5 février 2008
5 février 2008
né le 20 Septembre 1957 à ROMANS SUR ISERE Demeurant... 26200 MONTELIMAR représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de Me Guillaume BLANC, avocat Madame Geneviève Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edf5
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Guillaume né le 23 · Juillet 2003 X... Coraline née le 15 Février 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e86c
21 novembre 2011
21 novembre 2011
né le 25 Septembre 1972 à LYON (69002) ... 69009 LYON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Pierrick MAINTIGNEUX, avocat au barreau de LYON Date de clôture de l'instruction
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2404862_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
A B, représenté par Me Guillaume Le Borgne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née le 21 novembre 2023 du silence gardé par le ministre de l'intérieur sur sa demande de
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940cd
18 juillet 2018
18 juillet 2018
Représenté par Me Olivier LAVAL de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI avocat postulant du barreau d'ORLEANS et Maître Jean Pierre FABRE de la SCP FABRE GUEUGNOT SAVARY/BASTIANI-CAZELLES substitué par Maître Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece4
24 octobre 2011
24 octobre 2011
COMORES) ... ... 69120 VAULX-EN-VELIN représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Anne LEGUIL-DUQUESNE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d1ff
2 avril 2009
2 avril 2009
D'APPEL DE LYON 2ème chambre A ARRET DU 02 Avril 2009 APPELANTE : Mme Nicole Chantal Z... épouse X... ... 69740 GENAS née le 19 Février 1959 à FEURS (42110) représentée par Me Annie GUILLAUME
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461347.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 octobre 202 Le président : Signé : M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462460.20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 octobre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleQuatrième Chambre
65a82728228119c903223107
15 janvier 2024
15 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/01228 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WL27 Jugement du 15 Janvier 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Guillaume
Source officiellePage 7 sur 49
COUËDIC, Pierre, Benoist, Guillaume, COUËDIC
17/04/2026
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COUËDIC, Pierre, Benoist, Guillaume, COUËDIC
26/11/2024
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BENOIST, Guillaume
07/12/2023
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BATOBAMBOO, ROUVIER, Guillaume Charles Jean, et Benoist Clémence Marie
Cession sous acte authentique en date du 04/08/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 22 Rue Chevrillon le Port Blanc 22710 Penvénan, Adresse du nouveau propriétaire: 3 la Barre 28270 Les Châtelets
20/08/2021
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Couëdic Pierre, COUËDIC, Pierre, Benoist, Guillaume
31/03/2021
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