ORDONNANCE DU 18 Mai 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Isabelle

Z..., 2°/ Mme Isabelle Théobald X..., 3°/ M. Y...

__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Isabelle

de cause les interventions d'urgence ne concernent jamais les salariés travaillant dans l'équipe de nuit et/ou affectés sur une zone non ouverte au public, ce qui concernait les salariés suivants : Isabel

Isabelle, épouse Y..., - LA SOCIETE ART INVESTISSEMENT, - LA SOCIETE UNION MEDITERRANEENNE D'ART CONTEMPORAIN, contre l'ordonnance du tribunal de grande instance de GRASSE, en date du 26 octobre

espagnoles, ce qui lui permettait de présenter les véhicules comme usagés et d'éluder ainsi le paiement de TVA en France ; que ce procédé a contraint les acheteurs à attendre 6 mois avant de pouvoir faire

Z... était mis en examen, soit : - viols sur Floriane B..., mineure de 15 ans, à Durance (47) de courant 2011 à fin 2013 ; - viols sur Isabelle C... par personne abusant de l'autorité conférée par ses

cessation concertée du travail dans le but de porter atteinte au libre exercice de l'industrie ou du travail ; "que les demandeurs relataient dans leurs plaintes que les manifestants avaient tenté de faire

Colin X..., domicilié 3, Wedberdurn road, NW 3, Londres (Grande-Bretagne), et résidant ..., 3 / de Mme Isabelle Y..., domiciliée ..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SNC Benguigui-Ismael

DEMANDERESSES SUR REQUÊTE EN OMISSION DE STATUER Madame Isabelle Claudine X... épouse Y...

formé par : - La société X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 22 septembre 2016, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Mme Isabelle

de l'opposition municipale de F... sont condamnés... " " cette opposition bloque par des procédés de voyous le fonctionnement des organes de décision de la commune " alors que le diffamateur ne peut faire

ORDONNANCE DU 21 Mai 2026 SUR LA DEMANDE DE SECONDE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée de Isabelle

assermenté, N° RG : 2025R01193 Mr [H] [S] [P] – Mr [J] [A] C/ SARL [D] – Mr [T] [R] DEMANDEURS * Monsieur [H] [S] [P], [Adresse 1], * Monsieur [J] [A], [Adresse 2], Comparaissant par Maître Isabelle

Isabelle, épouse Y..., - Y...

que la tête foetale était en position transverse, circonstance qui accroissait les difficultés ainsi que le temps nécessaire à l'accouchement ; que la sage-femme, l'aide puéricultrice et la mère d'Isabelle

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Estelle GARNIER Me Isablele TURBAT ARRÊT du 11 JANVIER 2023 n° : 22/23 RG 21/02562 n° Portalis DBVN-V-B7F-GOFQ

la société preneuse se réservait la faculté d'acquérir les locaux jusqu'au 30 septembre 2005 ; que la société Isabelle ayant levé l'option, a assigné les consorts X... pour faire déclarer la vente parfaite

Isabellaaux entiers dépens.

Les 12, 14 et 15 juin 2002, Bertrand X... a fait assigner devant le tribunal de commerce d'AUCH la SA X... et FILS, Pierre X... et Isabelle X... pour : - faire prononcer la nullité de la cession d'actions