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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur Jean X... Madame Louise Yc/Monsieur Johnny Z
6253cd0bbd3db21cbdd92209
1 avril 2015
Octobre 1965 à agen (47000), de nationalité Française, demeurant ..., Madame Louise Y..., née le 02 Avril 1959 à CASTELJALOUX (47700), de nationalité Française, demeurant ..., représentés par Maître MAZE
CJUE
ECLI:EU:C:1974:105
22 octobre 1974
. # Luciana Costa, Mazzier pelo casamento, contra Estado belga. # Pedido de decisão prejudicial: Tribunal du travail de Liège - Bélgica. # Processo 39-74.
Chambre 14
69a3d77bcdc6046d471cc857
3 avril 2025
injustifiée la société GIA MAZET.
18e Chambre
6036f5ac896db5912157afe0
30 juin 2015
° 13/11640 SAS TERRE BLANCHE GOLF C/ [I] [H] épouse [Y] Grosse délivrée le : à : - Me Mehdi CAUSSANEL-HAJI, avocat au barreau de NICE - Me Robert BEAUGRAND
Pôle 5 - Chambre 5
67f8a8aba5ae27812390df37
10 avril 2025
Depuis 2013, la société M&L confie à la société Mazet Messagerie (ci-après la société Mazet) les transports de ses produits fabriqués par son usine de [Localité 4] vers son site de [Localité 1].
4ème chambre 1ère section
6633d9fcc0d3e3fe99d16caf
30 avril 2024
JUGEMENT Prononcé par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE Le 18 août 2015, la société L'Oréal a adressé à la SAS Mazet Messagerie (ci-après la société Mazet
3e chambre civile
63c10922bf9fd47c90a13a6e
12 janvier 2023
Sur la responsabilité de la SA Mapei France et de la SAS Matières [S] [L] (anciennement dénommée Océan) : La SA Mapei France, fabricant, expose principalement qu'il n'est pas démontré que le mortier
4ème chambre commerciale
6868b37a75a2d196dbc19171
4 juillet 2025
MAZET MESSAGERIE C/ S.A.S.
CHAMBRE 2 SECTION 1
651fa53bc601f08318991658
5 octobre 2023
La société Etablissements Louis Mazet soutient qu'elle a simplement démonté les pompes à essence qui ne faisaient pas partie du bail, la société Mazet Lille, précédent locataire faisant partie du même
6253cbfcbd3db21cbdd8ec73
10 janvier 2012
titre subsidiaire, - de rejeter comme infondé l'ensemble des demandes de la SCCV DOMMARTIN LES MAZETTES, en tout état de cause, - de condamner la SCCV DOMMARTIN LES MAZETTES au paiement de la somme
4ème Chambre
DTA_2001543_20221104
4 novembre 2022
Mme B a été recrutée par le centre hospitalier Michel Mazéas en qualité d'aide-soignante par un contrat à durée indéterminée à compter du 1er janvier 2019.
679481580175ed452fca5938
24 janvier 2025
EXPRO, JCP D'AVIGNON 28 novembre 2023 RG :23/01969 SCI LE MAZET C/ Syndic. de copro.
9ème Chambre JEX
668595ab1d2b47a9d8cc0ab1
2 juillet 2024
) à payer à la SARL PAOLI’ES la somme de 58.800 euros - débouter la S.A.S AGENCE DE LA COMTESSE (GIA MAZET) de ses demandes - condamner la S.A.S AGENCE DE LA COMTESSE (GIA MAZET) à payer à la SARL PAOLI
5e Chambre
60372599a45e27bf820cf77d
28 mai 2015
MESSAGERIE venant aux droits de la SARL MAZET [Localité 5] (affaire concernant l'accident survenu à M.
Chambre 2
DTA_2000874_20220922
22 septembre 2022
Il résulte de tout ce qui précède que la société Mazet n'est pas fondée à demander la condamnation de l'Université Clermont Auvergne.
65ab742736bfc00008d68d31
19 janvier 2024
messagerie de l'ensemble de ses demandes fins et prétentions, - condamner la société RDM concept à régler la somme 959 euros à la société Mazet messagerie, - condamner Mazet messagerie à régler la somme
1/2/1 nationalité A
6a0f56f1cdc6046d477c0a5e
21 mai 2026
1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 21 mai 2026 DEMANDEUR Monsieur [M] [R] domicilié chez Madame [X] [Q] [S] [Adresse 1] - CENTRAFRIQUE représenté par Me Mazen
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0416DEC003288196
16 avril 1998
xa0;                    SUR LA RECEVABILITÉ     de la requête N° 32881/96 présentée par Derek BEAUGRAND
66ac76aca9cfa399a90d1fbd
1 août 2024
MAPEI FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Pascal ROBIN de la SELARL A.R.C, Plaidant/Postulant
8ème chambre 3ème section
6581ee093ea7c8c112520ef5
15 décembre 2023
BELGRAND IMMOBILIER (anciennement dénommée 3L PARTNERS) [Adresse 9] [Localité 10] représentée par Maître Jean-Paul PETRESCHI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #K0079 S.A.S. 3 L PARTNERS [Adresse
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