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3 511 résultats pour « Ouairy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2504822_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Ouardes, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2406805_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Ouardes a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2501185_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Ouardes, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2501194_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Ouardes, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62c52999a2c4236379079b8e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [G] [M] [I] né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 10] (Liban) Keryanic [Localité 7] Représenté par Me Marceline OUAIRY

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631395c19f939ca6242ee6e

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Céline DEMAY, avocat au barreau de RENNES substitué par Me OUAIRY JALLAIS, avocat au barreau de Rennes, Société MMA IARD ASSURANCES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2006031_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 septembre 2020, 15 avril 2022 et 1er février 2023, Mme B C, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 septembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2200593_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 21 janvier 2022 et 13 juin 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2502533_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Ouardes, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2505993_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Ouardes, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Urgences

DTA_2307687_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Ouardes a lu son rapport, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2409558_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Ouardes, - les observations de M. B, - le préfet des Yvelines n'étant ni présent, ni représenté. Une note en délibéré a été enregistré pour le requérant le 7 mars 2025.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2409821_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Ouardes, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TCOM

REFERE

69b4c778cdc6046d479a5c23

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 1], demanderesse aux fins d'exploit de la SELARL OUEST JUSTICE, Commissaires de Justice associés à VANNES, en date du 19 août 2025, ayant pour Conseil la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS

Source officielle
TJ

Chambre référés

67096eea06866c0645d2d229

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ALBINGIA, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sandra GROSSET-GRANGE, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me OUAIRY-JALLAIS Marceline, avocate au barreau de RENNES, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709b80123db6632de31708

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Localité 6] Monsieur [R] [G] né le [Date naissance 9] 1966 à [Localité 12] [Adresse 8] [Localité 4] Tous deux représentés par Me Elsa BEUCHER-FLAMENT de la SELARL QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

66182ce84e82250580d23ca8

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

est situé [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représenté par Maître Gilles DAUGAN, avocat au barreau de RENNES, substitué par Maître OUAIRY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2508018_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Ouardes, vice-président, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2601303_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

B..., représenté par Me Ouriri demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 2 avril 2026 par laquelle le préfet de l’Aube l’a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2505939_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Ouardes, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER-FLAMENT

SIREN 938920394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

31/08/2026

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Dépôts des comptes

Cabinet OUAIRY et Associés

SIREN 982252215GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

23/06/2026

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Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE DECHERY - OUAIRY

SIREN 325434819GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES

18/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Cabinet OUAIRY et Associés

SIREN 982252215GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

23/11/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

QUESNEL DEMAY LE GALL-GUINEAU OUAIRY-JALLAIS BOUCHER BEUCHER-FLAMENT

SIREN 938920394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

transfert du siège social.

11/09/2025

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