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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2101416_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thévenet-Bréchot, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2409704_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2504415_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M. Franck Thévenet, vice-président, comme juge des référés.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2506373_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508361_20250721

Administratif

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer sur les demandes en référé.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2509164_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Il ressort des pièces du dossier, et n’est pas contesté, que si M.

Source officielle
TA

PROCEDURES 96 H H / 48 H

DTA_2302882_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Il ressort des pièces du dossier que la qualité de réfugié a été refusée à M.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2407979_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2408171_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fullana Thevenet, - et les observations de Mme C..., représentant la préfète du Rhône.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2410421_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2411027_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l’habitation ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b343

Cassation

4 novembre 1970

4 novembre 1970

RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS 18 JANVIER 1968) QUE LE 7 OCTOBRE 1961 PREVOST PRENAIT LIVRAISON D'UN TRACTEUR SOMUA QUI LUI ETAIT VENDU D'OCCASION PAR LA SOCIETE ETABLISSEMENTS THEVENET

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2407608_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2410716_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2411605_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR31579

Cassation

16 juin 2022

16 juin 2022

COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : Z 21-24.003 Demanderesse : la société JJW Luxury Hotels SAS représentée par : la SCP Boullez Défendeurs : la société Thevenot Partners

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2411017_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’action sociale et des familles ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2513529_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515546_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

La présidente du tribunal a désigné Mme Fullana Thevenet, première conseillère, pour statuer par ordonnance au titre de l’article R. 222-1 du code de justice administrative, sur les litiges relatifs aux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2509035_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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