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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
660cf2577c1ccb0008628bfb
2 avril 2024
2 avril 2024
Michel WACHTER, Président de chambre. M. Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
65aa21e9a34ad1000858183f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Cédric SAUNIER, conseiller, président d'audience Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre des étrangers
653b58b7502b828318c4e28e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Michel Wachter, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 1er septembre 2023, assisté de Leila Zait, greffier a rendu l'ordonnance dont la teneur suit, après débats à l'audience
Source officielleciv1
613721c3cd580146773f7040
30 juin 1992
30 juin 1992
Michel X..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1989 par la cour d'appel de Chambéry (2e section), au profit de la Société Bellevilloise d'exploitation
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03789_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Section BY n° 104 ; Rue Jules Saulnier, parcelle cadastrée Section BY n° 105 ; Rue Jules Saulnier, parcelle cadastrée Section BY n° 106 ; Rue Jules Saulnier, parcelle cadastrée Section BY n° 107
Source officielle1ère Chambre
63c8eeb8dc5b777c90992e34
18 janvier 2023
18 janvier 2023
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Contradictoire Audience publique du 16 Novembre 2022 N° de rôle : N° RG 22/00429 - N° Portalis DBVG-V-B7G-EPTC S/appel d'une décision du Président du TJ de LONS-LE-SAUNIER
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2307728_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
2023, la société d'exploitation des Folies Bergères représentée par le cabinet Attique avocats, demande au tribunal d'appeler aux opérations d'expertises les sociétés Clé Millet international, bureau Michel
Source officielleChambre 2 Cabinet 1
6973ff2dcdc6046d477df0be
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Famille AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : Madame [O] [V] épouse [C] née le 08 Janvier 1988 à ROUBAIX (59100) 1B RUE HOSTE 59150 WATTRELOS représentée par Me Mikaël
Source officielle1ère Chambre
63c79b05da31367c908eb52b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ASSESSEURS : Madame Bénédicte MANTEAUX et Monsieur Cédric SAUNIER, conseillers.
Source officielle1ère Chambre
659f94b43328fa00087a2491
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Michel WACHTER, Président de chambre. Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, Conseillers.
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88566
13 septembre 2006
13 septembre 2006
ARRÊT DU 13 SEPTEMBRE 2006 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SECTION A Contradictoire Audience publique du 21 juin 2006 No de rôle : 04/01884 S/appel d'une décision du tribunal de grande instance de LONS-LE-SAUNIER
Source officielle1ère Chambre
63b546c8c9018405dfcaacd4
3 janvier 2023
3 janvier 2023
ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, Conseillers. GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007674276
21 novembre 1986
21 novembre 1986
Michel D..., demeurant ... , M. Alain F..., demeurant ..., M. Etienne C..., demeurant à Gendrey 39350 , Mme Pierrette B..., demeurant à Sapois, 39300 Champagneul, M.
Source officielleChambre Sociale
6162cc31fea1086acdbe41c2
4 septembre 2012
4 septembre 2012
SEPTEMBRE 2012 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 09 mai 2012 N° de rôle : 11/02239 S/appel d'une décision du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONS-LE-SAUNIER
Source officielle1ère chambre
DTA_2402118_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
B est père d'un enfant de nationalité française né le 16 décembre 2019 à Lons-le-Saunier, qu'il a reconnu le 7 octobre 2019.
Source officielle1ère Chambre
677f67b38c38f76f783033cb
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Michel WACHTER, Président de chambre Mme Anne-Sophie WILLM et M. Cédric SAUNIER, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
66177da1e5d80f0008c2e6e4
10 avril 2024
10 avril 2024
Michel WACHTER, Président de chambre Monsieur Cédric Saunier et Madame Bénédicte Manteaux, conseillers.
Source officielle1ère Chambre
65321a329e4ea48318f5aa20
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Monsieur Cédric SAUNIER, conseillers.
Source officielle1ère Chambre
64422996d2fa6fd0f80402be
20 avril 2023
20 avril 2023
EXPRO, JCP de LONS-LE-SAUNIER en date du 14 décembre 2021 [RG N° 21/000169] Code affaire : 60A Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur Société FLUCKINGER TRANSPORT
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00344
10 janvier 2012
10 janvier 2012
de l'arrêt n° 2422 FS P + B rendu le 16 novembre 2011 dans l'instance opposant l'association Flavien, dont le siège est..., 54300 Lunéville, à : 1°/ Mme Martine X..., domiciliée..., 39000 Lons-le-Saunier
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