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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2100318_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Sur les conclusions indemnitaires : En ce qui concerne la responsabilité de l'EHPAD Sainte-Sophie : 3.
Source officielleJAF Cabinet 10
6709713506866c0645d31f10
11 octobre 2024
11 octobre 2024
[Z] [L] [Adresse 7] [Localité 11] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat :Sophie CAZALAS Greffier :Franck POTIER Copie exécutoire à : Me Mokhtar FERDAOUSSI Copie certifiée conforme à l’original
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2513895_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
B H, Mme M P, Mme Sophie Baron, M. D K, Mme F R, Mme X S, M. I AM, Mme AD O, M. AL AF AR, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ba
22 octobre 2010
22 octobre 2010
INTIMEE : Madame Sophie Z... ... 1250-076 LISBOA-PORTUGAL représentée par Me Pierre DEBRAY, avocat au barreau de FORT DE FRANCE.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492682.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Sophie Delaporte, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 31 décembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleJAF Cabinet 10
6709713306866c0645d31ee0
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Localité 21]) DEFENDEUR : Monsieur [W] [T] [P] né le [Date naissance 9] 1963 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 8] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat :Sophie
Source officielleJAF Cabinet 10
6709713806866c0645d31f6f
11 octobre 2024
11 octobre 2024
GUINEE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 10] non comparant, représenté par Me Nathalie LANGLOIS-THIEFFRY, avocat au barreau de VERSAILLES, case.486 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat :Sophie
Source officielle1re chambre civile
62da3e602eb797effb0703f2
21 juillet 2022
21 juillet 2022
du premier président de la Cour d'appel de Montpellier, désignée par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assistée de Sophie
Source officiellecr
6137256ecd5801467741dab3
7 juin 1995
7 juin 1995
de l'article 163 ; qu'il suit que devront être déclarés nuls la réquisition à personne qualifiée (cote D 6) et le rapport établi par ladite personne le 24 septembre 1993 (cote D 21) ; que, pour tenir
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67f8a89fa5ae27812390dea1
10 avril 2025
10 avril 2025
FERREIRA AUTO, Immatriculée au R.C.S. de [Localité 2] sous le n° 840 131 619 représentée par Me Sophie TESA TARI de la SELEURL SOPHIE TESA-TARI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : E2031 Intimé
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7f9
21 mai 2012
21 mai 2012
En conséquence, le licenciement de Sophie Y... est dépourvu de cause réelle et sérieuse. Sophie Y... demande que la somme de 6 500 € lui soit allouée de ce chef.
Source officielleChambre 01
65b2b26ffd6229a4e58a22fa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[W] [C] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Sophie LEFEBVRE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Anne BEAUVAIS, Assesseur: Juliette BEUSCHAERT, Assesseur: Marie TERRIER
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100664
10 juin 2015
10 juin 2015
; que parmi les pièces versées au dossier figurent notamment, pour le dernier trimestre 2012, un versement de 2475 ¿ pour la scolarité de Sophie, un virement de 700 ¿ au profit d'Apolline et un autre
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490053.20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie Delaporte, conseillère d'Etat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110214
28 mars 2018
28 mars 2018
A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Sophie
Source officielle2 e chambre civile
6620b8c2bd6a8f00086ab8c9
16 avril 2024
16 avril 2024
Représenté par Me Pierre DELARRAS de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 62 INTIMEE Association ASSOCIATION JEUNESSE SPORTIVE D' OUROUX-SUR-SAONE SECTION TENNIS
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919e0
5 juin 2014
5 juin 2014
l'association Tennis Club du Receiving aux entiers dépens ; ACCORDE à la SELARL Sophie Briant le bénéfice des dispositions de l'article 699 du Code de Procédure Civile de la Nouvelle-Calédonie.
Source officielleChambre 01
65b2b26efd6229a4e58a22e1
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[T] [D] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Sophie DANSET-VERGOTEN, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE: Mme LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRES LE TJ DE [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90922
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[F] [D], ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, Mme [G] [C] épouse [D], ayant la SCP Zribi et Texier pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [E] [V] épouse [
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b4
5 novembre 2007
5 novembre 2007
C / Sophie Y... épouse X...
Source officiellePage 7 sur 295
TESSIER, Sophie, Francine, Rolande, SIMON, Bruno, Pierre, Louis
Cession sous acte authentique en date du 26/05/2026, Adresse du nouveau propriétaire: 1 Place de l'Eglise 35350 Saint-Coulomb
09/06/2026
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TESSIER, Sophie, Francine, Rolande, BORDELET
09/09/2025
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ZEDELI, Kévin, Ekin, TESSIER, Sophie, Francine, Rolande, BORDELET
Cession sous acte authentique en date du 25/07/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 bis Rue Gambetta 72000 Le Mans, Adresse du nouveau propriétaire: 76 Rue des Bois de Groslay 93700 Drancy
12/08/2025
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La Maïastra, TESSIER, Agathe, Sophie
21/01/2024
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TESSIER, Anne-Sophie, GENTET
14/06/2023
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