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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305941_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
situation qui n'est pas sans rappeler le contexte de la découverte des troubles du spectre autistique de sa sœur aînée Elyana, laquelle présente un trouble du neurodéveloppement complexe, associant TSA, TDAH
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE03668_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Si elle fait valoir qu’elle souffre d’un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH), et d’un trouble anxiodépressif, qui a été pris en charge tardivement et a perturbé le déroulement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2523811_20250821
21 août 2025
21 août 2025
champ d'application de l'article L. 521-2 du code de justice administrative dès lors que l'intéressé, porteur de troubles du spectre autistique (TSA) et de troubles de l'attention avec hyperactivité (TDAH
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2305092_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Il résulte de l'instruction que Mme A B, né le 12 mai 2005, présente des troubles neuro-développementaux tel qu'un trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité (TDA/H) apparu à l'âge de 7 ans.
Source officielleTECH SEC. SOC: HM
668d7ec253e3bdd077866dfb
17 avril 2024
17 avril 2024
coordinations avec retentissement sur le graphisme, un trouble dans les praxiques visuo-constructives et visuo-spatiales outre un trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité et impulsivité (TDAH
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2503260_20250829
29 août 2025
29 août 2025
aux contrôles pédagogiques et qu'une scolarisation trop brutale et prématurée perturberait son équilibre psychologique ainsi que l'équilibre familial ; B présente des particularités de fonctionnement (TDAH
Source officielleJCP
69d00269cdc6046d47046d2b
3 avril 2026
3 avril 2026
Ils font valoir que Monsieur [U] [H] est en arrêt maladie depuis le 18 septembre 2025 et qu'il souffre de trouble du déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH) et de stress post-traumatique, qu'il
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504566_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Mme F... est mère d'un jeune garçon, B..., âgé de 10 ans, lequel présente un trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité/impulsivité (TDAH).
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA00664_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
considéré que si la requérante allègue que ses études ont été perturbées par de graves problèmes de santé, en particulier des troubles dépressifs et un trouble du déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2405051_20240822
22 août 2024
22 août 2024
de l'urgence à suspendre les décisions litigieuses, le requérant se prévaut de la proximité de la rentrée scolaire, de l'incapacité de ses deux fils, porteurs de troubles déficitaires de l'attention (TDAH
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2405052_20240822
22 août 2024
22 août 2024
de l'urgence à suspendre les décisions litigieuses, le requérant se prévaut de la proximité de la rentrée scolaire, de l'incapacité de ses deux fils, porteurs de troubles déficitaires de l'attention (TDAH
Source officielle7ème chambre
DTA_2307351_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Il ressort des pièces du dossier que le fils de la requérante, né le 1er avril 2016, souffre d'un trouble du déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH) associé à des crises clastiques et des difficultés
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2302450_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
réalisé en classe de première met bien en lumière sa lenteur d'exécution ; il a également été suivi par un psychiatre qui a diagnostiqué chez lui un trouble du déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2507605_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
à Toulouse, de sorte que l’administration n’était pas en mesure de lui proposer une affectation dans l’un des établissements toulousains sollicités ; - le trouble déficit d’attention-hyperactivité (TDAH
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2503110_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
associés ; l’enfant n’a pas été en mesure de se rendre seul au collège le lendemain de la rentrée, n’ayant pu gérer un trajet complexe, alors qu’il est en cours de diagnostic pour un trouble de type TDAH
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2402010_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Les requérants soutiennent également que, souffrant d'un trouble déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH) ainsi que d'un trouble du comportement oppositionnel avec provocation (TOP), leur fils
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2303322_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
A B, né le 7 décembre 2004, est lycéen en terminale STMG au lycée Nevers et reconnu comme handicapé en raison de troubles de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) pour lesquels il a bénéficié d'aménagements
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2402016_20240817
17 août 2024
17 août 2024
établissement d'enseignement public ou privé d'ici la rentrée ; B et D présentent toutes deux des fragilités émotionnelles en lien avec un profil HPI associés ou non selon l'enfant à des troubles TDAH
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
633e7061f8faf13e2e973eca
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Aux termes du certificat médical du 4 septembre 2017 émanant du docteur [Y], psychiatre et psychothérapeute et joint à la demande présentée à la CDAPH, la pathologie motivant la demande est TDAH (trouble
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10385
9 juin 2022
9 juin 2022
domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Garnier & Guillouet, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société TDA
Source officiellePage 7 sur 14