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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2202919_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Emmanuelli, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 7 février 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205471_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Della Monaca, substituant Me Oloumi, représentant Mlle C.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205472_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 mai 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205595_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Emmanuelli, président-rapporteur, - et les observations de Me Rossler, pour M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200917_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Traversini, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205322_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - les conclusions de M. Ringeval, rapporteur public ; - et les observations de Me Della Monaca, substituant Me Hmad, représentant la requérante.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205278_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Emmanuelli, président ; - Mme Chevalier, conseillère ; - Mme Bergantz, conseillère ; assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406238_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406241_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b8

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Emmanuel né le 21 décembre 1954 à CHAMPFLEURY (10), fils de Robert et de Y... Denise, de nationalité française, marié, avocat, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c01e

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

Emmanuel né le 21 décembre 1954 à CHAMPFLEURY (10), fils de Robert et de Y... Denise, de nationalité française, marié, avocat, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a718

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Versillé 49320 ST JEAN DES MAUVRETS représentée par la SCP DELTOMBE ET NOTTE-No du dossier 6172 assistée de la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT, avocat au barreau de Saint Quentin INTIMES : Monsieur Emmanuel

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202818_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Emmanuelli, présidente, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202820_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Emmanuelli, présidente, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère ; assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200205_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Emmanuelli, président, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juillet 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002385_20240424

Administratif

24 avril 2024

24 avril 2024

Emmanuelli, président, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Mouloud, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106090_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Emmanuelli, président, Mme Raison, première conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 juillet 2024.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104703_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Emmanuelli, président, Mme Sorin, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102808_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Emmanuelli, président, Mme Sorin, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104580_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Foultier, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 juin 2023.

Source officielle

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