Le titulaire garantit le pouvoir adjudicateur contre les sinistres ayant leur origine dans le matériel qu'il fournit ou dans les agissements de ses préposés et affectant les locaux où ce matériel est exploité, y compris contre le recours des voisins.

Article Annexe I

—

R4.2 Les manœuvres permettent l'accès au site de déchargement en sécurité, en limitant les risques et la gêne occasionnés aux autres usagers. R4.3 La marchandise est livrée dans l'état de la prise en charge.

Article Annexe Ia

—

informations relatives aux travaux et aux conditions d'exécution - Rassembler les éléments de déroulement du chantier pour en déterminer les coûts - Réunir les éléments préparatoires en vue de participer à une réunion de chantier - Éliminer les déchets occasionnés

Article Annexe

—

précédant le terme normal de la concession, le concessionnaire, auquel le concédant aura signifié sa décision de ne pas lui renouveler la concession, sera tenu d'exécuter, aux frais de l'Etat, les travaux que le préfet jugera nécessaires.A cette occasion

Article Annexe

—

le système de billetterie doivent être enregistrées concomitamment à leur occurrence et identifiées par : 1° Un numéro d'opération qui part de 1 au démarrage du système et est incrémenté à chaque nouvelle opération effectuée et uniquement à cette occasion

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

sur les caractéristiques du chargement ou d'une absence de déclaration ayant eu pour effet, entre autres, de laisser ignorer à l'entrepreneur de transport le caractère dangereux ou frauduleux des marchandises transportées, y compris les dommages occasionnés

Article Annexe 2

—

On peut à cette occasion observer l'influence des supports sur le comportement de la cible. ▪ Communication orale Cette partie du programme prend appui sur les notions de base et de communication interpersonnelle.

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

(à l'exception des produits d'hygiène à usage unique) -les frais de transports de proximité ayant un caractère occasionnel ... (précisez les déplacements assurés par l'accueillant familial) -éventuellement autres (à préciser) ...

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Ce sont des occasions de prendre conscience que la démarche technologique consiste à rechercher l'efficacité dans un milieu contraint (en particulier par les ressources) pour répondre à des besoins humains, en tenant compte des impacts sociaux et environnementaux

Article Annexe I

—

Les véhicules dont la présence est liée à l'exploitation de l'établissement stationnent sans occasionner de gêne pour l'accessibilité des engins des services de secours depuis les voies de circulation externes à l'installation, même en dehors des heures

Article Annexe I-A

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Les véhicules dont la présence est liée à l'exploitation de l'installation stationnent sans occasionner de gêne pour l'accessibilité des engins des services de secours ou d'urgence depuis les voies de circulation externes à l'installation, même en dehors

Article (suite)

—

Article 34.1 Cas particulier de l'accès non coordonné Lorsqu'ils sont consultés en dehors du parcours de soins coordonnés et en dehors des cas d'urgence ou d'éloignement occasionnel du patient, et excepté pour les soins délivrés aux patients bénéficiaires

LEGIARTI000045971042

—

Il doit établir à cette occasion que ces projets n'ont pas d'incidence sur l'exercice du service public et qu'ils sont compatibles avec ses développements prévisibles.

Article Annexe I

—

LEGIARTI000051513171

—

A cette occasion, le prescripteur l'informe notamment que cette communication sera réalisée au cours d'une consultation, si elle le souhaite en sa présence.

Article Français (suite)

—

Au cours de l'année, les diverses pratiques de l'oral doivent être mises en œuvre : chaque élève doit avoir plusieurs occasions de prise de parole et recevoir une évaluation de sa prestation orale globale.

Article Annexe

—

A cette occasion, il s'agira d'évoquer les règles d'organisation et de fonctionnement des différents organes : assemblée générale, gérant, conseil d'administration, directeur général, président du conseil d'administration, directoire, conseil de surveillance

Article Annexe I

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Article Annexe I

—

Les véhicules dont la présence est liée à l'exploitation de l'établissement stationnent sans occasionner de gêne pour l'accessibilité des engins des services d'incendie et de secours depuis les voies de circulation externes à l'installation, même en dehors

Article Annexe préambule

—

Et particulièrement pour les élèves qui, aujourd'hui et dès leur plus jeune âge, sont inondés de musiques de toutes origines et en toutes occasions.

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