Le 10 mars 1015, le président de la conférence a renvoyé l'examen de l'affaire à la conférence du 11 mai 2016 pour recueillir les observations de l'appelante sur l'irrecevabilité de l'appel à défaut de

FOURNIER, Président de Chambre, assisté de Audrey BACHIMONT, Greffier, présent lors des débats tenus le 23 Mars 2023 et de Nadège RODRIGUES, Greffier, lors du prononcé , Vu la procédure en instance

[M] [K] soutient que l'assemblée générale du 22 mars 2021 est nulle.

Pascaline DECHELETTE TOLOT de la SCP LEFEVRE PELLETIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #P0238 DEFENDERESSES Société FREDERIC IMBERT STUDIO [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Audrey

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS 1ERE CHAMBRE JUGEMENT RECTIFICATIF D’ERREUR MATERIELLE du 21 Mai 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 26/00942 - N° Portalis DBWS-W-B7K-ER4S copie exécutoire Maître Roland

Par un acte, enregistré le 3 mai 2024, la société Ciments de la Seine déclare se désister purement et simplement de l'instance et demande qu'il soit donné acte de son désistement.

L'expert a déposé son rapport le 15 mars 2022. Par acte de commissaire de justice en date des 20, 27 et 28 février 2024 et ??

de PARIS, vestiaire : #E0235 DÉFENDERESSE Madame [J] [R], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, statuant en juge unique assisté de Audrey

demeurant [Adresse 1] [Adresse 4] [Adresse 2] Monsieur [S] [T] né le 11 Juillet 1973 à , demeurant [Adresse 1] [Adresse 4] [Adresse 2] non comparants, ni représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL : Audrey

OCCITANE FRUITS anciennement dénommée SUD PRIMEURS CORDELLANE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE, avocat

], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne ROSENZWEIG, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Aline CAZEAUX lors des débats, Audrey

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 24/02576 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCIS Copies le : à Me Audrey GUERIN la SELARL LEGIPOLIS AVOCATS Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT

non comparante, ni représentée Nous, Madame Sophie COUPET, Vice-Présidente, au pôle social du Tribunal judiciaire de Versailles, agissant en qualité de juge de la mise en état, assistée de Madame Audrey

M] muni d’un pouvoir spécial Nous, Madame Sophie COUPET, Vice-Présidente, au pôle social du Tribunal judiciaire de Versailles, agissant en qualité de juge de la mise en état, assistée de Madame Audrey

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Audrey Y..., demeurant Château Vert, Bât.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Audrey Y..., demeurant Château Vert, Bât.

MAURIES, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE [5], sise - [Adresse 4] non représentée ************** Vu l'appel intejeté le 12 avril 2024 par M.

[T] [S] exerçant sous l'enseigne THONTHON ANGELO [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Marie DE PRECIGOUT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.S.

affaire en délibéré et dit que le jugement serait prononcé le 14 Janvier 2025 par sa mise à disposition au greffe de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie

affaire en délibéré et dit que le jugement serait prononcé le 14 Janvier 2025 par sa mise à disposition au greffe de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie