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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137212bcd580146773f18d9
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Dufour, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cathala, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200435_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Probert, premier conseiller ; - Mme Garona, conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022. Le rapporteur, signé L.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2115828_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Ausseil, conseiller ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2025.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005871_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Buisson, président ; - Mme Garona, conseillère ; - Mme L'Hermine, conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2022.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201837_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Pascal, président-rapporteur, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106765_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Pascal, président-rapporteur, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Génovèse, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023.
Source officielle6ème chambre
DTA_2402971_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2026.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403431_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Pascal, président-rapporteur, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de Mme Ravera, greffière.
Source officielle6ème chambre
DTA_2406932_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le au greffe le 13 janvier 2026.
Source officielleMagistart Mme Duroux
DTA_2403601_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleMagistrate Mme Duroux
DTA_2407085_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielleMagistrate Mme Duroux
DTA_2501233_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielle6ème Chambre
DTA_2415723_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L’Hermine, première conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300602_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00978_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, " de libérer le poste d'amarrage n° DS43 occupé au sein du port de Bandol, pour le stationnement du navire SAMARCANDE voilier de type DUFOUR
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-111901
6 juin 2012
6 juin 2012
En tant que complice dans « l’affaire Dutroux », il fut arrêté et placé sous mandat d’arrêt le 14 août 1996 pour avoir enlevé et séquestré une mineure.
Source officielle1ère chambre civile B
68e8964bf14914fb075ebd9b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
'LE RHODANIEN' Représenté par son Syndic, la Société REGIE DES GONES dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae0258553
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[V] [K] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 9 juin 1986.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae0258555
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[S] [F] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 28 octobre 1991.
Source officielleChambre Sociale
6864bdeecf476b3ae0258557
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[L] [G] a été engagé en contrat à durée indéterminée par la société Mory Ducros le 17 mai 2010.
Source officiellePage 71 sur 428