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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
68e570250e2901d10fa4b789
7 octobre 2025
7 octobre 2025
J’ai essayé de fonder une famille mais je n’ai pas réussi. Je suis rentré en France en octobre 2014. Je n’ai pas réussi à avoir tous les documents pour prouver que j’ai travaillé en France.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a32c57cdc6046d470fc589
1 octobre 2025
1 octobre 2025
desquelles il ressort que sa société est en cessation des paiements depuis le 31/08/2025, qu'il est le seul salarié de l'entreprise, que le passif s'élève à 20 797 euros, qu'il a cédé le matériel pour essayer
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3b40ccdc6046d471a36e5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
A la barre, la société [F] (SAS) indique avoir essayé de redresser la situation mais n'être plus à ce jour en état de poursuivre l'activité.
Source officielle1ère Chambre civile
64379d929477fe04f5cc6373
12 avril 2023
12 avril 2023
Certes, M. et Mme [O] ont essayé de se faire régler une partie de ces condamnations par conversion de saisies conservatoires de créances qu'ils avaient préalablement opérées entre les mains d'un notaire
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310467
13 octobre 2021
13 octobre 2021
privé sa décision de base légale au regard des articles 1719 et 1184 du code civil ; 3) ALORS QU'en énonçant, pour prononcer la résiliation aux torts de la société SEMCADD, qu'elle « avait surtout essayé
Source officielleRétention Administrative
6440d7c5e704a005d1ed6e36
19 avril 2023
19 avril 2023
[S] [K] : sur l'identification du retenu il explique que c'est sur ses allégation qu'on a essayé de l'identifier. De nombreuses démarches ont été effectuées pour pouvoir l'identifier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62e8be904f6d33e2e97f0a21
29 juillet 2022
29 juillet 2022
[U] a essayé de fuguer des urgences ce qui a nécessité une contention mécanique et chimique et que la situation met la santé de M. [U] en état de péril imminent.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ea104241b41fe2e9b5ca55
2 août 2022
2 août 2022
On a essayé de faire dans les règles en demandant un visa au Maroc mais je suis tombée enceinte. Il ne pouvait pas me laisser. Il n'a jamais voulu se soustraire.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69bee223cdc6046d47768b2b
29 janvier 2026
29 janvier 2026
la zone commerciale de plan de campagne ce qui n'a malheureusement pas eu le succès escompté et a précipité la faillite de la société, Il confirme avoir tout perdu à ce jour après avoir malgré tout essayé
Source officielleChambre 1-11 HO
68008eb77389f87eaf12843d
15 avril 2025
15 avril 2025
Elle a essayé de se défendre en disant qu'elle avait appelé la clinique et qu'on avait pas voulu me l'a passer. Je suis hospitalisée à [8]. Si j'ai fait le testament c'est pour protéger mes neveux.
Source officielleJ.L.D. HSC
6776e0f51c1d126b1996211a
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Elle ajoute qu’on aurait essayé de la tabasser pour 10 euros.
Source officielleJ.L.D. HSC
669e9d90e2a18bd08ce38bfc
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il explique avoir arrêté son traitement pour être plus apte à travailler et pour essayer de faire un enfant à sa copine. Il pense être bipolaire.
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
66a2920d8b0ee72dc0629cb1
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Elle indique que son véhicule a présenté de nombreux désordres à compter de l’achat, notamment l’embrayage, la poulie et l’huile, et que Monsieur [X] a essayé de le réparer à trois reprises, en vain.
Source officielleJLD
670d7619d2a7414c22401d1e
13 octobre 2024
13 octobre 2024
J’ai essayé de faire les démarches mais je n’avais personne pour m’aider.
Source officielleJLD
67005400c34eb4cc857e6e0f
4 octobre 2024
4 octobre 2024
été prise car il dérangeait d'autres personnes ; qu'il a contesté toute agressivité et toute virulence, affirmant être simplement « franc » ; qu'il a affirmé avoir subi des violences ; qu'il a ajouté essayer
Source officielle9ème chambre 2ème section
6631370219f939ca6242dd5a
30 avril 2024
30 avril 2024
[G], se présentant comme commissaire de police à la brigade financière de [Localité 5], lui a fait envoyer des documents pour essayer de piéger M.
Source officielleJ.L.D. HSC
686816e14965b5d9df312a76
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Son discours met en évidence des idées délirantes de persécution avec la conviction que certaines personnes ont essayé de la tuer.
Source officielleRétention Administrative
6871f14fdf9b8685d8d06922
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Il est travailleur, interpellé sur son lieu de travail, il essaye de s'intégrer. Attestation de son épouse qui montre une communauté de vie entre les époux, il est marié depuis le 29/05/2021.
Source officielleJLD
67f0393702fc178212f833de
4 avril 2025
4 avril 2025
J’ai essayé de le renouveler en France mais c’est très difficile. J’étais pas au courant que j’avais une OQTF prononcée en 2022.
Source officielleChambre 8/Section 3
66103bbac9ea95b316fde991
4 avril 2024
4 avril 2024
Il déclare avoir essayé d'effectuer une demande de logement social mais que cette démarche n'a pu aboutir compte tenu de sa situation administrative.
Source officiellePage 71 sur 421