INTIMES : Monsieur [H] [S] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Katja MAKOWSKI, avocat au barreau de COLMAR Maître Patrick LEGRAS DE GRANDCOURT ès-qualités de liquidateur de la SAS AIR ECO

Le 17 juin 2019, la société ECW a convoqué M.

Suivant conclusions du 12 décembre 2025, la société Eco N Home a indiqué se désister de son appel.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejReins Pourvoi n° : Y 22-16.117 Demandeur : la société Eco environnement Défendeur : M.

ECO PIECES AUTOS JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 28 Octobre 2022 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 14 Octobre 2022, Nous, Marie-Pierre

Par ordonnance sur requête du 8 novembre 2019, la société Atlantis Eco Btp a été autorisée à faire : 'dresser constat du matériel et outillage présent sur place et appartenant à la société ATLANTIS ECO

lumineux s'est allumé et les barrières automatiques se sont abaissées ; que le conducteur du train, voyant le véhicule de Guy Y... immobilisé sur la voie, a actionné le signal sonore et le système de freinage

-le 27/04/22, un contrôle technique du véhicule révélait des défaillances bien plus importante,ne permettant pas la validité d’un contrôle technique volontaire réglementaire : *tambour ou disque de frein

Le désistement de la SAS EN'GIN ECO CONCEPT est pur et simple et rien ne s'oppose à ce qu'il lui en soit donné acte.

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête n° 2300346 de la société SAFRAN (Yacht Service Brokerage // Eco-Nautic).

Par un mémoire, enregistré le 12 septembre 2023, la société Comble Eco déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 décembre 2022, la société ECR Environnement doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 7 décembre 2022 par laquelle

ARROWS ECS APICIL Prévoyance venant aux droits de la société S.A. GRESHAM ...

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société MP et associés que sur le pourvoi incident relevé par les sociétés Expertise en coûts sociaux, Opalys, ECS

Par déclaration du 16 septembre 2021, la société Eco environnement a fait appel du jugement.

Bien que régulièrement citée à personne (Mme [F] [W], employée déclarant être habilitée à recevoir l’acte), la SAS Isolation France eco n’a pas comparu.

La SARL Eco Rent a relevé appel de ce jugement en tant qu'il n'a pas fait entièrement droit à sa demande par une requête enregistrée sous le n° 22LY02687.

ECO RÉALISATION S.C.P.