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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
62c52949a2c4236379079614
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi. A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffier.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
62c91ab2f3eafe9fcf075f51
8 juillet 2022
8 juillet 2022
] [K], agissant ès-qualités de mandataire judiciaire liquidateur de la société RESTAURANT ASTIER immatriculée au RCS de Paris sous le n 844 765 487 [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Vincent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0331DEC001673014
31 mars 2015
31 mars 2015
Zupančič, Vincent A.
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c67b8594705dbfcc9d0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
Source officielleChambre Sociale
66235ad4aec0e60008fe9a57
19 avril 2024
19 avril 2024
ROUSSINEAU AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE [Localité 6] - [Localité 5] - [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66274ef5c1c6ed00087b3d11
16 avril 2024
16 avril 2024
16 AVRIL 2024 APPELANTE : Société [4] prise en la personne de son représentant légal, domicilié es qualités audit siège, [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Vincent
Source officielle2ème CH - Section 1
66fce3f78d6ea26f688da8df
1 octobre 2024
1 octobre 2024
immatriculée au RCS de Bayonne sous le n° 402 622 914, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Vincent
Source officielleChambre 3-1
65b35a4f1d7564000872db54
25 janvier 2024
25 janvier 2024
09 Novembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre, Magistrat rapporteur Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT
Source officielleCTX TECHNIQUE
668edad02980a82f59dbc9fe
1 juillet 2024
1 juillet 2024
PUBLIQUE DU 15 MAI 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRESIDENTE : Mme Anne-Sophie WALLACH, Vice-présidente ASSESSEURS : M [C] [O], Assesseur collège salarié M [I] [Y], Assesseur employeur GREFFIER : M Vincent
Source officielleJCP FOND
6866e4ffd33109fd079b578f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
et capital variable, inscrite au RCS de [Localité 7] sous le n° 058 801 481, Activité : [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Didier ADJEDJ, avocat au barreau de CARPENTRAS substitué par Me Vincent
Source officielleJEX DROIT COMMUN
660c48681ff97dabd6b842f0
2 avril 2024
2 avril 2024
DOSSIER N° RG 21/08106 - N° Portalis DBX6-W-B7F-V4VW Minute n° 24/ 100 DEMANDEUR Monsieur [D] [F] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 5] (ALGÉRIE) demeurant [Adresse 2] Association SOCIETE SAINT VINCENT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
653a06bfd0451e8318d0eae5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
et Salariés de l'Industrie et du Commerce (MACIF), agissant poursuites et diligences de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fcbc1a528318e096ca
31 octobre 2023
31 octobre 2023
qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistées pendant les débats de Fernand CHAPPRON, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fcbc1a528318e096cc
31 octobre 2023
31 octobre 2023
avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Fernand CHAPPRON, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fcbc1a528318e096ce
31 octobre 2023
31 octobre 2023
avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Fernand CHAPPRON, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fcbc1a528318e096d2
31 octobre 2023
31 octobre 2023
avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistées pendant les débats de Fernand CHAPPRON, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fcbc1a528318e096d4
31 octobre 2023
31 octobre 2023
avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Fernand CHAPPRON, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fcbc1a528318e096d6
31 octobre 2023
31 octobre 2023
) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistées pendant les débats de Fernand CHAPPRON, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Vincent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6549e2fcbc1a528318e096d8
31 octobre 2023
31 octobre 2023
avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistées pendant les débats de Fernand CHAPPRON, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Vincent
Source officielle3ème chambre
DTA_2306534_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
A l'issue de leur contrat, les assistants d'éducation peuvent demander à faire valider l'expérience acquise dans les conditions définies par les articles L. 2323-10, L. 6111-1, L. 6311-1, L. 6411-1 et
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