Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2505944_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Après avoir, au cours de l'audience du 19 mai 2025, tenue en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, en l'absence du requérant et du préfet de Seine-et-Marne, ou de leurs
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2506755_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Après avoir, au cours de l'audience du 19 mai 2025, tenue en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, en l'absence des requérants et Service interacadémique des examens et
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2507301_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Après avoir, au cours de l'audience du 11 juin 2025, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, en l'absence des requérants et du directeur du directeur du Service interacadémique
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2505021_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
Après avoir, au cours de l'audience du 28 avril 2025, tenue en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu les observations de Me Rahmouni, représentant le préfet
Source officiellecr
61372551cd5801467741cb93
5 février 1992
5 février 1992
dans sa saisine" ; Attendu que le procès-verbal des débats constate que "le président a lu les questions principales, spéciales et subsidiaires auxquelles la Cour et le jury ont eu à répondre" et "qu'aucune
Source officiellecomm
6137211ecd580146773f11dd
14 novembre 1989
14 novembre 1989
), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de la société REZOLI, société à responsabilité limitée dont le siège social est à Saint-Pierre par Aubagne
Source officielle2ème Chambre
DTA_2108349_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
A est proviseur au lycée professionnel Gustave Eiffel à Aubagne, classé en catégorie financière 3.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2402044_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Au cours de l'audience publique tenue le 6 mars 2024 à 14h00 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, Mme Letort a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2407071_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
Au cours de l'audience publique tenue le 26 juin 2024 à 14h00 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Letort ; - et les observations de Me Kerkeni
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2501418_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Après avoir, au cours de l'audience du 19 mai 2025, tenue en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport, et entendu : - les observations de Me Bejaoui, représentant Madame
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2300049_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
l'exécution de l'arrêté du 28 décembre 2022 par lequel la préfète du Loiret a prononcé la fermeture administrative temporaire, pour une durée de deux mois, du débit de boissons qu'elle exploite à Fleury-les-Aubrais
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2403267_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Zanella a été entendu au cours de cette audience, tenue le 21 mars 2024 à 14h00 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2311676_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Au cours de cette audience, tenue le 7 novembre 2023 à 14h00 en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, ont été entendus : -le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2309591_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique du 19 septembre 2023, tenue en présence de Madame Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me El Assaad, représentant
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308153_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre les effets de la délibération du conseil de la Métropole du 29 juin 2023 ayant approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal du pays d'Aubagne
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2407127_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
La requête a été communiquée le 12 juin 2024 à la préfète du Val-de-Marne qui n'a présenté aucun mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8940d
10 octobre 2007
10 octobre 2007
saisonniers, par la fédération des œ uvres laïques de l'Aveyron en qualité d'animateur hautement qualifié et occupait, depuis le 1er mai 1999, le poste de responsable d'établissement de vacances du Royal Aubrac
Source officielleRétention Administrative
69ef1fe8cdc6046d47b06256
24 avril 2026
24 avril 2026
Assisté de Maître Alexandre AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6686e728e74459e0c7ed1c9c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Numéro de recours: N° RG 18/02155 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VEPM AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Maître Marine GERARDOT - SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
6686e72ae74459e0c7ed1cca
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Numéro de recours: N° RG 19/02043 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WC2L AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 8] [Localité 4] Représenté par Maître Marine GERARDOT - SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT
Source officiellePage 72 sur 3600