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11 851 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10850

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

formé par Mme Myriam Y..., domiciliée [...]                     , contre l'arrêt rendu le 17 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant à l'association Jade

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c144

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

délai non discutées, Ty X... a interjeté appel du Jugement prononcé par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH le 27 / 02 / 07 : - ayant fixé la résidence habituelle de Jade

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100675

Cassation

23 juin 2011

23 juin 2011

fait dans cet aéroport-ci, au décours de 4 heures et demi de vol, suivi de 4 heures d'immobilité que sont apparus les premiers symptômes révélateurs d'une phlébite, sous forme d'un gonflement de cette jambe

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-3049069-3368380

Admin. suprême

3 mars 2010

3 mars 2010

  Representatives of the parties   Government :   James Kingston , Agent , Maurice Collins , Brian Murray and Úna Ní Raifeartaigh , Senior Counsel , Mary Cooke and Oonagh McPhillips, Advisers

Source officielle
TJ

JEX

6977135dcdc6046d47bc7bd7

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

demeurant et domiciliée [Adresse 6] Madame [W] [Z] épouse [H], née le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 7], de nationalité Française, demeurant et domiciliée [Adresse 1] Représentés tous deux par Maître James

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

64f02e47db41fad969879b10

Appel

30 août 2023

30 août 2023

LEMEE XAVIER mandataire à la liquidation de la SAS JAMES EBENISTES Représentée par Me Noël LEJARD, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2022-213 Le MERCREDI TRENTE AOUT DEUX MILLE VINGT

Source officielle
CA

Chambre 3-2

696ab414cdc6046d479425cc

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[J] [O] Copie exécutoire délivrée le : 15 janvier 2026 à : Me Lucas DREYFUS Me Julien SIMONDI Me James TURNER Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505655_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

A..., représenté par Me Jammes, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 16 juillet 2025 par laquelle le préfet de la Gironde a rejeté sa demande de regroupement familial au profit de sa

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-55799

Admin. suprême

3 décembre 1999

3 décembre 1999

Jarrett, Mr Nigel David Frame, Mr Roger Michael Smith, Mr   Stephen Edward Battle, Mr Paul Andrew Hunt, Mr Michael Billing, Ms Debra Hiley, Mr   Simon   Barron, Mr Christopher Rodgers, Mr James

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e094fcdc6046d475a5f89

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

a présenté des dorsalgies, une douleur du rachis, des lombalgies, une douleur au niveau du pouce droit, une douleur à la palpation des arcs costaux post K6 à K9 ainsi qu’une douleur au niveau de la jambe

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007667544

Admin. suprême

24 janvier 1979

24 janvier 1979

ET 11 FEVRIER 1977, ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER LE JUGEMENT EN DATE DU 16 JUILLET 1976 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX A CONDAMNE LA COMMUNE DE SAINT-MEDARD-EN-JALLES

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

6686e3a6e74459e0c7ecf9e8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Me Elena ALTAPARMAKOVA Me Jérôme DIROU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT DU 04 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Nous, Madame Marianne JAMET

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

68e7a4d5033cf481c39a279e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 24/03487 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4HPY N° MINUTE : [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me HARROCH et Me JAMI

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699587f07d408f8d4c13be4

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Me Paul CESSO Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

6699588007d408f8d4c13c12

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Me Paul CESSO Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6780b79a34dc79f9f0614f04

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[L] [U] - Me Raphael JAMI Copie exécutoire à : - [4] Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cbfd6229a4e589c3a1

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

délivrée le au Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0cffd6229a4e589da1b

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Thibault SAINT-MARTIN Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET

Source officielle
CC

civ1

607943309ba5988459c41784

Cassation

13 novembre 1974

13 novembre 1974

A ETE BLESSEE A LA JAMBE, ALORS QU'ELLE AVAIT PRIS PLACE DANS LA "CHENILLE" D'UN MANEGE FORAIN ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DECLARE RESPONSABLE DE L'ACCIDENT BEAUMONT, TENANCIER

Source officielle
CC

civ2

607943579ba5988459c42021

Cassation

12 juin 1976

12 juin 1976

FAIT QUE SUBIR L'ACTION D'UNE CAUSE ETRANGERE ; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE ET LES PRODUCTIONS, QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, LE MINEUR SERGE Y..., QUI CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR, EUT UNE JAMBE

Source officielle