Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX00342_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
Société charpentier travaux publics, à la Société Copex, à la Société mma iard assurances mutuelles, à la Société DTI, à la Société Ferbeck et fumitherm, à la Société Equinox ca europe ltd, à la Société Leroux
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400454_20240227
27 février 2024
27 février 2024
A..., représenté par la SCP Ledoux-Ferri-Yahiaoui-Riou, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de prononcer
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313245_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il fait valoir qu'il est jeune majeur et qu'il fréquente la classe de première professionnelle au lycée polyvalent CN Ledoux.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2307889_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
A..., représentée par Me Lecour, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 14 juin 2023 par laquelle le directeur de l’établissement pour personnes âgées
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202842_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
F représenté par Me Ledoux conclut : 1°) à titre principal de débouter les requérants de l'ensemble de leurs demandes 2°) à condamner solidairement les requérants à verser à M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0115JUD004346604
15 janvier 2008
15 janvier 2008
En l'affaire Lepore c.
Source officielle1re chambre sociale
6260f88c6d9e13277d6e37a1
20 avril 2022
20 avril 2022
du 1er février 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 FEVRIER 2022, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielle1re chambre sociale
6260f88d6d9e13277d6e37a3
20 avril 2022
20 avril 2022
du 1er Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 FEVRIER 2022, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielle1re chambre sociale
6260f88e6d9e13277d6e37ab
20 avril 2022
20 avril 2022
clôture du 1er Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 FEVRIER 2022, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielleChambre 1-7
626b80d9d1fb03057d9a4ed6
28 avril 2022
28 avril 2022
LOGIREM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélien LEROUX Me Brice TIXIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de proximité
Source officielle1re chambre sociale
627ca8164781dc057dee7a7c
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller M.
Source officielle1re chambre sociale
627ca8174781dc057dee7a82
11 mai 2022
11 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller M.
Source officielle1re chambre sociale
6285e1336a1876057df5d35e
18 mai 2022
18 mai 2022
clôture du 23 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MARS 2022, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielle1re chambre sociale
6285e1386a1876057df5d37a
18 mai 2022
18 mai 2022
clôture du 23 Février 2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MARS 2022, en audience publique, Monsieur Georges LEROUX
Source officielle1ère Chambre
6707700b81e733ee26982d83
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Madame [G] [H] épouse [Z] née le 20 Janvier 1966 à [Localité 19] (70), de nationalité française, assistante maternelle, demeurant [Adresse 3] - [Localité 12] Représentée par Me Caroline LEROUX
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8cfbd6a8f00086abaed
17 avril 2024
17 avril 2024
PARIS substitué par Me Anne LHOMET, avocat au barreau de BELFORT INTIMÉS : Madame [P] [R] [Adresse 7] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL LEDOUX
Source officielle1ére chambre civile
68701cadb8daa57c7f676256
3 avril 2025
3 avril 2025
LEROUX ([Localité 8]) _______________________________________________________ DEMANDERESSE : S.D.C.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
67ed9e33da9e15c513201d5b
1 avril 2025
1 avril 2025
ALESELIS [U] [H] [V] [C] [N] c/ Société MILLENIUM INSURANCE COMPANY LIMITED et autres GROSSES le - la SELARL AUVERJURIS , la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES , la SELARL POLE AVOCATS
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
6797fa2b57f17f9be6af8ff3
14 janvier 2025
14 janvier 2025
: 04.73.31.77.00 N° RG 24/00485 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JVI6 NAC : 5AA 0A JUGEMENT Du : 14 Janvier 2025 Monsieur [L] [W] Rep/assistant : Maître Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX
Source officielle4ème A chambre sociale
6031d818cfd2a5ac236ef473
20 juin 2018
20 juin 2018
Georges LEROUX, Président de chambre, chargé(e) d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellePage 72 sur 221