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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR51527
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SAS Hannotin Avocats, avocat de Mme [F] [Y] et la société [1], les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50228
18 février 2026
18 février 2026
Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier, Lassalle-Byhet, avocat de MM.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50559
6 mai 2026
6 mai 2026
Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP L.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60414
3 avril 2025
3 avril 2025
Ferroille Safe And Clean Avocat(s) : la SCP Guérin-Gougeon Défendeur(s) : la société Cod Clean Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2025:C110495
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Sur le rapport de Mme Tréard, conseillère, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat des sociétés Best Clean Plus et Meyas Clean Group, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2024-A-482
20 décembre 2024
20 décembre 2024
L’ intéressée souhaite rejoindre la société par actions simplifiée Cabinet Clément et Associés, spécialisée dans le conseil aux personnes publiques, en qualité de consultante pour l’assistance à maîtrise
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2303039_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 4 et 19 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Clément, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307156_20230814
14 août 2023
14 août 2023
A, - et les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300232
27 février 2013
27 février 2013
a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 10 novembre 2011), que par acte sous seing privé du 15 décembre 2007, la société civile immobilière Clément
Source officielle4ème chambre
DTA_2200973_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Clément a été entendu, au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Clément, - et les conclusions de Mme Gros, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007443_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, des mémoires de pièces et un mémoire, enregistrés les 16 octobre 2020, 2 novembre 2020, 13 mai 2021 et 23 septembre 2022, Mme B C, représentée par Me Clément
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007969641
28 février 1997
28 février 1997
Clément X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102090_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 février et le 8 avril 2021, Madame C A épouse B, représentée par Me Valérie Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle19e chambre
635a21f3c549ea05a7cd2dfe
26 octobre 2022
26 octobre 2022
A compter du 4 avril 2017, le contrat de travail de Mme [U] a été transféré à la société Clean Five, employant habituellement au moins onze salariés.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024448441
2 août 2011
2 août 2011
Article 2 : La demande présentée par la SOCIETE CLEAN GARDEN devant le tribunal administratif de Fort-de-France est rejetée.
Source officielleCh. Sociale -Section A
652f78d7b0532083189959e9
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La société Clean Management s'est opposé aux prétentions adverses.
Source officielleRéférés civils
65bc61bb4fb290a346073fcc
2 janvier 2024
2 janvier 2024
La société Clean Car Prestige a cessé de payer son loyer régulièrement dès le mois de mars 2021.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508710_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
A..., représenté par Me Clément, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté en date du 3 septembre 2025 par lequel le préfet
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303147_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Clément, conseil de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402090_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officiellePage 73 sur 849
CLEMANG, Anne-Béatrix, Maëlle, GUITTON
04/11/2025
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SCP d'Avocats CLEMANG & Associés
08/07/2022
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SCP CLEMANG GOURINAT
31/03/2016
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CLEMANGELE
03/04/2012
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CLEMANGELE, CLEM
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
31/03/2012
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