CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
678750b4892c83ef59be5a0f
14 janvier 2025
Laurent SOUSA, Conseiller, en l'absence d'opposition des parties ou de leurs représentants. Lors du délibéré, au cours duquel M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
Antoine WWWWWW..., domicilié [...] , 220°/ à Mme Sophie XXXXXXX..., domiciliée [...] , 221°/ à M.
Pôle 4 - Chambre 9 - B
66ff85c3a4ff9ec259c097fc
3 octobre 2024
[Z] [K] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Christelle MARQUES, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 306 INTIMÉS [7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Laurent
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-627721-633091
9 octobre 2002
Loucaides (Cypriote), Pranas Kūris (Lituanien), Ireneu Cabral Barreto (Portugais), Françoise Tulkens (Belge), Karel Jungwiert (Tchèque), Boštjan Zupančič (Slovène), Matti Pellonpää (Finlandais), Hanne Sophie
Chambre A - Commerciale
6268dd53b6a90a057d2a5a10
26 avril 2022
Localité 4] Monsieur [P] [S] né le 03 Septembre 1949 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Magalie MINAUD, avocat postulant au barreau du MANS - N° du dossier 2020022, et Me Laurence
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025162174
30 décembre 2011
Michel C, à Mme Christelle D, à Mme Anne E, à Mme Sophie F, à M. Joël G, à M. Charles H, à Mme Fatima I, à M. Didier J, à M. Daniel K, à M. Bernard L, à M. Jean-Paul M, à M. Philippe N, à M.
5 ème chambre B
69f9e6dbcdc6046d47a98f7b
27 avril 2026
RENDU LE 27 AVRIL 2026 N° 2026F00094 A LA REQUETE DE : SAS GARAGE DU BEL AIR ETS [P], ayant son siège social [Adresse 1], Défenderesse représentée par la SELARL IMBERT & ASSOCIES, agissant par Me Laurence
Trib. de Commerce
69fdd306cdc6046d4709f0e4
6 mai 2026
[B] [S] [Adresse 1], 530321355, DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Sophie LE COINTRE, Avocat au barreau de Saint-Denis - [Adresse 2] DÉFENDEUR : * Monsieur [B] [S] [Adresse 3] [Localité 1], DÉFENDEUR
ECLI:CEDH:003-68123-68591
27 juin 2000
follows:   Willi Fuhrmann (Austrian), President , Jean-Paul Costa (French), Loukis Loucaides (Cypriot), Pranas Kūris (Lithuanian), Françoise Tulkens (Belgian), Nicolas Bratza (British), Hanne Sophie
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023429662
30 décembre 2010
Bernard O, demeurant au ..., Mme Laurence J, demeurant au ..., M. Joël Y, demeurant au ..., Mme Ferdinance U, demeurant au ..., M. André H, demeurant au ..., Mme Anne-Sophie AC, demeurant au ..., M.
69fd793fcdc6046d4703ba32
7 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
69fd7942cdc6046d4703ba79
6688de31676b73dd81b96e70
4 juillet 2024
Service des référés
668c2e72894f7f4d2e0a91d0
8 juillet 2024
représentée par Maître Julien BESSERMANN de la SELEURL JULIEN BESSERMANN AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #C2341 DEFENDERESSES Madame [L] [K] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Marie-sophie
686766f77c03803a32c27179
3 juillet 2025
686766f87c03803a32c2718d
Pôle 4 - Chambre 9 - A
65af6956b6c6260008b53126
18 janvier 2024
Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Laurence
65b368568c0355000835f4f5
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
PS ctx protection soc 4
65ca7069c0f14416cdea7ee6
26 janvier 2024
1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Madame [I] (Autre) munie d’un pouvoir spécial en date du 2 septembre 2021 DÉFENDERESSE S.A.R.L. [5] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Sophie
7ème chambre 1ère section
6585e2ae638cf45b25ce6aec
19 décembre 2023
ETABLISSEMENTS CUNHA [Adresse 2] [Localité 7] Société SMABTP [Adresse 3] [Localité 8] représentées par Maître Laurence BROSSET de la SELARL SELARL BROSSET - TECHER Avocats Associés, avocats au barreau
Page 73 sur 219
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.