CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
65321b329e4ea48318f5aeeb
18 octobre 2023
à DEFENDEUR SOCIÉTÉ MUTUELLE LES CUISINIERS DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Et assistée de Me Aurélie
Rétention Administrative
64f02e33db41fad969879a9e
14 août 2023
APPELANT Monsieur [V] [Y] né le 02 Février 2002 à [Localité 1] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Aurélie AUROUET-HIMEUR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat
Chambre sociale
6300797f521ab1c563ce0a23
5 juillet 2022
mise à disposition au greffe le 05 JUILLET 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Alain LACOUR Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie
628dcb0514cc2751aa86bbb7
5 mai 2022
sa mise à disposition au greffe le 5 mai 2022 ; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président :Alain LACOUR Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie
Pôle 1 - Chambre 11
69e7064dcdc6046d47fa0642
18 avril 2026
[T] [E] [M] né le 09 août 1997 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] comparant en visioconférence, assisté de Me Aurélie Gautriaud, avocat au barreau
4 ème Chambre civile
66a00af1d9953d09165fed12
23 juillet 2024
LOIRE) 4ème CHAMBRE CIVILE POLE DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 23 JUILLET 2024 ENTRE : Association ENTRAIDE PIERRE VALDO, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Aurélie
1/4 social
665e0a14b8175b325ea69c83
25 avril 2024
Charles-Edouard PONCET, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, avocat plaidant, vestiaire #736 DEFENDERESSE FRANCE TRAVAIL (anciennement POLE EMPLOI) [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Maître Aurélie
CH GENERALISTE B
69d7ec13cdc6046d47ae245d
9 avril 2026
Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Alban BORGEL de la SELARL CABINET BORGEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué à l’audience par Me Aurélie
661e14d80f653b0008df2b0d
14 avril 2024
Laumosne, avocat général par la cour d'appel de Metz, appelant, présent lors du prononcé de la décision ; - M. le Préfet du Territoire de [Localité 1], appelant, représenté par Me Aurélie Mullet, avocate
2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8590a4ff9ec259c09507
3 octobre 2024
Française Retraitée demeurant [Adresse 5] (ITALIE) venant aux droits de Madame [W] [N] veuve [M], née le 30 janvier 1931 à [Localité 2] (33), de nationalité française, décédée Représentée par Me Aurélie
Juge libertés & détention
6696c96b9a603a692914c66b
16 juillet 2024
régulièrement convoquée Actuellement hospitalisé à [3] En la présence du CH UNIVERSITAIRE [4] Comparant en la personne de Mme [I] Ministère Public : Avisé, non comparant, Observations écrites de Aurélie
Ch.protection sociale 4-7
6789f22ae53fca3659f67244
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Aurélie PRACHE, présidente
J.L.D.
686849444965b5d9df328a5c
4 juillet 2025
PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Béatrice DENARNAUD, vice-président désigné par le président du tribunal judiciaire de TOULOUSE, assistée de Aurélie
6780b79b34dc79f9f0614f18
9 janvier 2025
1/1/2 resp profess du drt
67f80d57cf40727a0043bd48
10 avril 2025
Par convention d'honoraires du 21 janvier 2019, Mme [X] [T] épouse [K] a donné mandat à Me Aurélie Moutin, avocate au barreau de Paris, de la conseiller, l'assister et la représenter dans le cadre de sa
Référés
6809c9311f1ed98b447f432c
23 avril 2025
Caen sous le n° 442 075 198 dont le siège social est situé : [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Non comparante, représentée par Me Aurélie
67ef71578d5c08d4a262e542
2 avril 2025
près la cour d'Appel d'Aix-en Provence, INTIMÉS Monsieur [U] [Y] né le 20 août 1980 à [Localité 5] (Tunisie) de nationalité tunisienne Comparant en visio-conférence, assisté de Maître Aurélie
Chambre Etrangers/HSC
67fde82e9b68debe44f7e881
13 avril 2025
Présidente de chambre à la cour d'appel de RENNES, délégué(é) par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L 3222-5-1 du code de la santé publique, assistée de, Aurélie
65c1dd15b1dbba0008e25ccb
25 janvier 2024
disposition au greffe le 25 Janvier 2024; Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Président : Corinne Jacquemin Conseiller : Agathe Aliamus Conseiller : Aurélie
8ème chambre 1ère section
66158795db5098996d5ad7b1
2 avril 2024
DES PRES ROSEAUX [Adresse 7] [Localité 12] représentée par Maître Aurélie POULIGUEN-MANDRIN de la SELARL LEXCASE SOCIETE D’AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J026 DEFENDERESSES S.A.S.
Page 74 sur 162
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.