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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613720eccd580146773ef807
10 janvier 1989
10 janvier 1989
Faucher, Bonnet, Mme Beraudo, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Gauthier, avocat général, M.
Source officiellesoc
613723d6cd5801467740ed1e
24 avril 2001
24 avril 2001
Michel X..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC de la région Poitou-Charente, dont le siège est 40, rue du Président Faucher, 79000 Niort, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellecomm
613723f9cd58014677410a40
5 février 2002
5 février 2002
Faucher, Mme Deurbergue, Greffier: Mme Z...", alors, selon le moyen, qu'il ressort des énonciations de l'arrêt que le greffier a assisté au délibéré des magistrats, d'où il suit que l'arrêt a été rendu
Source officiellesoc
6137247bcd58014677415d96
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Fabrice Dupont, demeurant 9, allée François Faucher, 87280 Limoges, 25 / de M. Guy Dupont, demeurant 5, rue des Cèdres, 87280 Limoges, 26 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fde4
5 septembre 2012
5 septembre 2012
.-98812 BOULOUPARIS représentée par la SELARL LOUZIER-FAUCHE-CAUCHOIS INTIMÉ LA SARL THOR, prise en la personne de son représentant légal 23 rue Emily Pentecost-98800 NOUMEA représentée par
Source officielle2ème chambre
DTA_2200383_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Sauton, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Fennech, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200531_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Mas pour le crédit municipal de Toulon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2108276_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
de commissaire-enquêteur pour conduire une enquête publique qui s'est déroulée du 26 septembre au 28 octobre 2016 et relative à la réalisation d'un réseau d'irrigation par aspersion de prairies de fauche
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2102817_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Sauton, - les conclusions de Mme Faucher, - et les observations de Mme D représentant la commune de Sanary-sur-Mer. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100068_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Le bureau d'études a retenu cette délimitation en précisant que les parcelles agricoles étaient toutes occupées par des prés de fauches ou pâturés et que des épandages de matières fermentiscibles qui y
Source officielle2ème chambre
DTA_2100294_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Me Simon, représentant M
Source officielle2ème chambre
DTA_2101706_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Magne, pour le requérant et de
Source officielle2ème chambre
DTA_2101224_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Martin, rapporteure, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - les observations de Mme B, représentant le département
Source officielle2ème chambre
DTA_2101113_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Quaglierini, rapporteur ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Clément, représentant le maire de la commune de Grimaud.
Source officielle2ème chambre
DTA_2002199_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - et les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1910325_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
paysagers nous entendons : les terres agricoles exploitables, c'est-à-dire dédiées à une production agricole telles que : les terres arables () ; les cultures permanentes () ; les prairies permanentes fauchées
Source officielle2ème chambre - Juge Unique
DTA_2202616_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Sauton, - les conclusions de Mme Faucher, - et les observations de Me Duhamel substituant Me GUILBERT, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202230_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Quaglierini, rapporteur, - et les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202247_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Quaglierini, rapporteur, - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique, - et les observations de Me Ouattara, substituant Me Orier, pour la SASU EDF ENR, ainsi que celles de Me Mothere, substituant
Source officielle2ème chambre
DTA_2202033_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonmati ; - les conclusions de Mme Faucher, rapporteure publique ; - et les observations de Me Picquet pour M.
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