DU 14 Juin 2004 ------------------------- Marc L., Thierry C. C/ Jean Pierre B., S.A.

Monsieur Thierry X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Douai, 27 janvier 2000), que la société Salmon

Thierry Y... auquel a été cédé le bail litigieux ; que par jugement du 7 juillet 2005, le tribunal paritaire des baux ruraux a déclaré l'action de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

arrêt rendu le 5 mai 1994 par cour d'appel de Paris (18ème chambre, section E), au profit : 1 / de M.

MINUTE N° 22/425 Copie exécutoire à : - Me Thierry CAHN - Me Anne CROVISIER Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE

Thierry X...

Massias A... de la Gravière, Thierry, Patrice et Tony Clément, Eric et Armand Y..., les conclusions de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : Y 23-14.833 Demandeur(s) : M.

Le fils de Monsieur Camille Y..., Monsieur Thierry Y..., s'était porté caution hypothécaire à l'acte du 05 juin 2003.

Thierry, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Montpellier, en date du 10 juillet 1987 qui, infirmant une ordonnance de non-lieu du juge d'instruction, l'a renvoyé devant le

Sur l’appel en garantie présenté par la société Thierry Saunier : Le présent jugement ayant retenu la responsabilité contractuelle de la société Thierry Saunier au titre d’un manquement dans son devoir

[R], la société Thierry Louis et Me [M] ne sont pas représentés.

Thierry, 2°) Y...

; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des communes ; Vu la loi n° 79-587 du 11 juillet 1979 ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance n°

AUVERGNE - [Adresse 17] - représenté(e) par Maître [R] [S] -Toque n° [Adresse 18] [Adresse 19] L'affaire a été entendue à l'audience du Juge de l'orientation du 17 octobre 2025 tenue par Monsieur Thierry

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique le rapport de M. Thierry, président-rapporteur. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Thierry Z... demeurant ...