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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6 - Référés Pdt
67897869428384b762e69186
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TREINS-POULET-VIAN ET ASSOCIÉS Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
ASSOCIES - Me Anne DUMAS Copies : - Expert - Régie - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le PREMIER JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594241296b51ba2ba8680
8 octobre 2024
8 octobre 2024
: - la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS Copies : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594251296b51ba2ba8692
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Copies électroniques : - Me Marie-françoise VILLATEL Copies : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594261296b51ba2ba86d3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES Copies : - Dossier TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleChambre 1
DTA_2301373_20260203
3 février 2026
3 février 2026
E..., - les observations de Me Damilot, substituant Me Tadic, représentant la commune d’Ochey, - et les observations de Me Grosjean, substituant Me Gillig, représentant M. C....
Source officielle7ème chambre
DTA_2301406_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Chezeau-Launay, substituant Me Grodwohl, avocat de l'association « Rosheim à cœur », - et les observations de Me Grosjean, avocate de
Source officielleciv2
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20 juillet 1988
20 juillet 1988
S..., Edel, Croso, Bechet, Billiottet, Troufleau, XN..., Consul, Ruelle, Le Tareau, Dufour, Quequiner, Grosjean, Maleval, Lemmery, Baumgartner, Dargent, Parmentier, Cahen, Bruninckx, XS..., Panaye, Bouilloux
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
actions simplifiée dont le siège social est [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
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28 octobre 2025
28 octobre 2025
CHARENTE INTIMÉ : Monsieur [U] [X], né le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 6] (16), de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Maître Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
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10 octobre 2024
10 octobre 2024
en date du 12 juillet 2024, à : Monsieur [B] [G] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] absent représenté par Me Nicolas BRUNEAU membre de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU
Source officielle4ème Chambre
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
AIA MANAGEMENT DE PROJETS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Etienne GROLEAU, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2510258_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Marowski, juge des référés, - les observations de Me Grolleau, substituant Me Neve de Mevergnies, avocate des requérants ; - et les observations du représentant du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2511444_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Simon, magistrat désigné, - les observations de Me Grolleau, substituant Me C, avocate de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301048
14 septembre 2011
14 septembre 2011
La carrosserie GROLLEAU vient de disparaître ; à côté de l'Atelier de l'Optique, un local est depuis longtemps libre, en face une auto-école n'existe plus.
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2209674_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 10 janvier 2023 : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, pour M. A.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2210244_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Guérin-Lebacq, rapporteur public, - et les observations de Me Grolleau pour Mme G. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2208480_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Lamy, rapporteur public, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Neve de Mevergnies, avocate des consorts C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2215985_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Louvel, juge des référés ; - les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, pour Mme A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203524_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Bouttemont, - les observations de Me Grolleau représentant Mme A. - les observations de Mme A.
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