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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
Clarisse DORMEVAL, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 15 octobre 2024 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
prise en la personne de son représentant légal ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
SCP PATRICK GONTARD, avocat plaidant au barreau D'AVIGNONc/Intimés
6870a1815b6604a26aae8911
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DELECOURT&ASSOCIES, avocat au barreau D'ANNECY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielle2ème Chambre
ésentée par Me Isabelle BRESSIEUX, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimé
6870a1825b6604a26aae891b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
HINGREZ - MICHEL - BAYON, avocat au barreau D'ANNECY ********* Nous, Alyette FOUCHARD, Conseillère chargée de la mise en état de la 2ème Chambre de la Cour d'appel de Chambéry, assistée de Sylvie DURAND
Source officielleVENTES
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
avocats au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Monsieur [L] [I] [K] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 8] ( TUNISIE ), demeurant [Adresse 7] DEBITEUR SAISI représenté par Maître Jean-baptiste DURAND
Source officielleJLD
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3 avril 2025
3 avril 2025
Directeur du Centre Psychothérapique de [2] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 01 avril 2025 à : - Monsieur [G] [B] Rep/assistant : Me Marie MERCIER DURAND
Source officielle1ère Chambre
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9 avril 2024
9 avril 2024
[S] [Y] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 21 Mars 2024 tenue par Mme Claire DUSSAUD, Magistrat rapporteur
Source officiellePremier Président
66177dabe5d80f0008c2e82c
10 avril 2024
10 avril 2024
MILLE VINGT QUATRE (10/04/2024), Nous, Michel Louis BLANC, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Monsieur Axel DURAND
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2404686_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 septembre 2024 et 24 mars 2025, la SNC LNC Gemini, représentée par Me Durand, conclut, à titre principal, au rejet de la requête pour irrecevabilité, à titre
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502659_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Durand, premier conseiller, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502701_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
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4 avril 2011
4 avril 2011
RJ/ PS divorce Grosse délivrée à Me COUDAMY, SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 04 AVRIL 2011 --- = = = oOo = = =---
Source officiellesoc
61372218cd580146773fa2db
1 mars 1994
1 mars 1994
C..., mandataire-liquidateur de la société anonyme Durand (siège à Saint-Yrieix), demeurant ... (Charente), 10 / L'ASSEDIC de Poitou Charente, dont le siège est ...
Source officiellesoc
613721d5cd580146773f7e1b
17 mars 1993
17 mars 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de blanchisserie teinturerie durand Duc, société anonyme, dont le siège
Source officielleChambre 2
DTA_2200628_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Durand ; - et les conclusions de Mme Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 2
DTA_2400828_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Durand, premier conseiller, - Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 mars 2025. Le président-rapporteur, J. -F.
Source officielleChambre 2
DTA_2401118_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. Le président-rapporteur, D.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2400679_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Durand, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L. 732
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2403173_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Durand, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, applicable à la procédure.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2400007_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
Durand, premier conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les articles L. 572-5, L. 572-6, L. 614-5, L. 614-6, L. 614-9, L. 614-11, L. 614-12, L. 614-15, L. 615-2, L. 623-1, L. 732
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