La société DES avait fourni un moteur, puis, après une première panne, avait fait intervenir la société FARAL pour sa réparation, et le garage du Bel Air pour la dépose et la repose du moteur.

et de construction des Champs-Elysées (la société Secce). 2. [...] a fait injonction à la société Secce, par arrêté du 9 novembre 2006, de remettre en état de propreté dans un délai de 6 mois les façades

; L'électricité générale, courant fort et faible ; Tous travaux de couverture, de charpente, de zinguerie, d'isolation thermique intérieure et extérieure, d'étanchéité, de bardage et revêtement de façades

Zaïre ; que c'est alors qu'il regardait, de la fenêtre de son bureau situé au 4e étage, les exactions commises par la DSP sur des militaires rebelles qu'une rafale d'arme automatique a été tirée sur la façade

des obligations imposées par le permis de construire, en l'espèce construit des boxes pour chevaux en lieu et place d'un hangar agricole , des murets de 17 m et 20 m de long et créé 6 ouvertures en façade

[C], chirurgien maxillo-facial, estimant être victime d'une campagne de diffamation de la part de la société Le Chirurgien digital et des associés de celle-ci, M. [R] et M.

gros tronc vasculaire ou nerveux, sans exérèse de lésion fasciale et/ou sous fasciale.

barreau de MARSEILLE Appelant [Adresse 2] SA Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Mme Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Mme Nadia FAYALA

CREDIPAR prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité au siège sis Intimés Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia FAYALA, Greffier

LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Madame Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée Nadia FAYALA

de la SA d'HLM LOGIS FAMILIAL VAROIS Représentant : Me Sophie MARCHESE, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole DAUX-HARAND, Présidente, assistée de Nadia FAYALA

X... indique qu'il était inscrit à partir de 2012 et pour une durée de cinq années dans la rubrique oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale (F.03.12) et qu'adressant régulièrement ses rapports

rez-de-chaussée plus trois étages plus comble aménageable sur un niveau" ; qu'aux termes de l'article UD-10-5 : "En cas de comble aménageable sur un seul niveau, la hauteur sous pente au droit de la façade

aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens et ajoute renoncer au moyen tiré de l’incompétence de l’auteur de l’acte ; -Les observations du requérant qui indique que sa véritable identité est Fayçal

Faycal X... ...

nationalité française demeurant :15 Boulevard du Général Z... 93260 LES LILAS actuellement : ... 93260 LES LILAS représentée par la SCP MIRA-BETTAN, avoués à la Cour assistée de Maître Fayçal

effectuée que conformément aux prescriptions d'une nomenclature fixée par arrêté ministériel ; que, suivant le second, le bénéfice de l'assurance maladie est limité aux traitements d'orthopédie dento-faciale

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 18 Mai 2026 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR(S) Association AFEJI HAUTS DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jeanne FAYEULLE

I G demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 23 avril 2021 du maire de Mijoux portant réglementation de l'occupation temporaire du domaine public au site du col de la Faucille.

C..., né le 28 juillet 1983, a subi une intervention chirurgicale maxillo-faciale à l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière le 25 novembre 2016.