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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
613725b5cd5801467741feeb
2 décembre 1997
2 décembre 1997
Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officiellecr
61372672cd58014677425a5f
4 novembre 1997
4 novembre 1997
Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le conseiller le plus ancien
Source officiellecr
61372670cd5801467742593d
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31667
4 avril 2023
4 avril 2023
[B] [O] et 100 autres représentés par : Maître Frédéric Descorps-Declère Défenderesses : Société Gestalc et 11 autres ORDONNANCE de la déléguée du premier président de la Cour de cassation,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90444
6 avril 2023
6 avril 2023
[I] [H], ayant Me Descorps-Declère pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90331
28 mars 2024
28 mars 2024
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Naturhouse, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Côté Minceur, ayant Me Descorps-Declère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90325
28 mars 2024
28 mars 2024
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Naturhouse, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Jeg Diététique, ayant Me Descorps-Declère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90338
28 mars 2024
28 mars 2024
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Naturhouse, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Osys Nutrition, ayant Me Descorps-Declère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60067
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[F] Avocat(s) : Me Descorps-Declère Ordonnance : 60067 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51179
23 novembre 2023
23 novembre 2023
[M] Avocat(s) : Me Descorps-Declère Défendeur(s) : le département de Seine-et-Marne et autres Ordonnance : 51179 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60411
26 mars 2026
26 mars 2026
présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 25-20.068 Demandeur(s) : Mme, [M] veuve, [W] Avocat(s) : la SCP Doumic-Seiller Défendeur(s) : Mme, [M] et autres Avocat(s) : Me Descorps-Declère
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60412
26 mars 2026
26 mars 2026
K 25-20.073 Demandeur(s) : Mme, [K] et autre Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Défendeur(s) : la société d'Hier et d'Aujourd'hui et autres Avocat(s) : Me Descorps-Declère
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e61
29 janvier 2004
29 janvier 2004
A..., le 21 Décembre 2002 à titre principal sur les dispositions civiles Madame DESDOUETS Y..., le 21 Décembre 2002 à titre principal sur les dispositions civiles Monsieur B...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306645_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Délibéré à l'issue de l'audience du 16 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Encontre, présidente, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307340_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Délibéré à l'issue de l'audience du 13 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Encontre, présidente, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2306007_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Délibéré à l'issue de l'audience du 12 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Encontre, présidente, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401868_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Délibéré à l'issue de l'audience du 21 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Encontre, présidente, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201296_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Délibéré à l'issue de l'audience du 26 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Encontre, présidente, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201297_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Délibéré à l'issue de l'audience du 26 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Encontre, présidente, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201300_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Teuly-Desportes ; - les conclusions de M.
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