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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
66fe357b91b69e88a370fea1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Elle produit l'attestation de Mme [C] [R], présidente d'Accent petite enfance, indiquant de manière généralisée que 'le secteur de la petite enfance connaît en France et depuis plusieurs années des tensions
Source officielle6ème Chambre
65a0ed365bbe450008b2ced0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[H] [N] né le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 17] [Adresse 13] [Localité 12] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a782198121050008662dc5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MATTIAS [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Philippe FROGER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 154 INTIMEE Madame [C] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] N'a pas
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402347_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Il soutient que : - il a consulté le service des urgences de l'hôpital d'Avignon Henri Duffaut en août 2019 à la suite d'une toux chronique et d'une anémie importante avant d'avoir été transféré dans
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60353d7eb0f2626729e74d7e
26 mai 2016
26 mai 2016
PERICAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0219 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : - M.
Source officielleChambre Civile
63d8c0a32182c005de24d21b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
retiré de charge, décédé le 26 janvier 2016 et agissant ès-qualités de liquidateur de la SCP [G] [R], domiciliée [Adresse 6] suivant Procès-Verbal en date du 28 juin 2016 en lieu et place de Maître Philippe
Source officielleChambre 1-3
67134bcf208351cec658644f
18 octobre 2024
18 octobre 2024
SUD PLOMBERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise ASSUS-JUTTNER Me Pascal AUBRY Me Hervé BOULARD Me Philippe DAN Décision déférée à la cour : Ordonnance
Source officielleChambre civile 1-2
6799c4225331f58c9ee86eb0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Dans son procès-verbal, l'huissier de justice a relevé: - dans la suite parentale (page 4) au niveau de la petite fenêtre, sur l'ouvrant de droite, mais également à gauche, comme des petits éclats, des
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ae
16 avril 2015
16 avril 2015
André JACQUOT, Président Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller Monsieur Philippe SOUBEYRAN, Conseiller GREFFIER : Madame Vanessa CHRISTIAN, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision
Source officielle2e chambre sociale
628732d0c1d4e9057d612c12
18 mai 2022
18 mai 2022
Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me CARRETERO substituant Me Karine MASSON, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SAS DECATHLON FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Philippe
Source officielle2ème chambre
DTA_2310058_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 28 juin, 1er et 19 août 2024, la commune de Roiffieux, représentée par la Selarl Philippe Petit & Associés, conclut au rejet de la requête à ce que soit mise
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00254_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 9 juin 2021, la commune de Saint-Etienne, représentée par Me Cottignies (SELARL Philippe Petit et associés), avocat, conclut au rejet de la requête et demande que
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01553_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 23 février 2022, la commune de La Bénisson-Dieu, représentée par la SELARL Cabinet d'avocats Philippe Petit et Associés, conclut : 1°) au rejet de la requête ;
Source officielleChambre 1
DTA_2202759_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
petit & Associés, Me Saban, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de Mme B... au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2300631_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Par une requête et des mémoires, enregistrés le 1er février 2023, le 21 février 2023 et le 16 février 2024, la communauté de communes Entre Bièvre et Rhône, représentée par la SELARL Philippe Petit et
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aef
10 octobre 2006
10 octobre 2006
, relève le monnayer et dépose les fonds en banque, après vérification, et tous les états demandés, vend les abonnements et jetons il participe à l'animation du centre et préconise toutes mesures propres
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e1
6 septembre 2007
6 septembre 2007
2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Francine SEGONDAT, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9ecbd3db21cbdd89957
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me MOUKANAS INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89996
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me MOUKANAS INTIME : CPAM DE VALENCIENNES 63 Rue du Rempart
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b8
1 septembre 2011
1 septembre 2011
née le 17 Décembre 1941 à BETHUNE (62400) demeurant ...SUR L'ESCAUT représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me VILLAIN, avocat au barreau de CAMBRAI (bénéficie d'une
Source officiellePage 79 sur 180