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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
61372481cd580146774160de
10 janvier 2006
10 janvier 2006
X..., Di Y... et Mmes Z... et A..., engagés respectivement en qualité de manutentionnaires et d'aides comptable, en 1989, 1984, 1965 et 1973, par la société Arabo qui a été intégrée en 1997 au groupe Malongo
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2316992_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
localisée sous les voies du RER E, sur les voies du RER A et entre le pont Arago, l'avenue François Arago et le boulevard de la Défense (RD914) à Nanterre (92000).
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-212091
10 septembre 2021
10 septembre 2021
page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } Published on 27 September 2021 FOURTH SECTION Application no. 10772/21 Rui Alexandre FERNANDES DE ARAÚJO
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01993_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 août 2023 sous le n° 23TL01993, Mme A, représentée par Me de Aranjo, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 28 juin 2023 ;
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01995_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 août 2023 sous le n° 23TL01995, Mme B, représentée par Me de Aranjo, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 28 juin 2023 ;
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452861.20211216
16 décembre 2021
16 décembre 2021
Vu la procédure suivante : La société civile immobilière Dan Araso a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 23 mars 2017 du maire de Zonza autorisant la
Source officielle9ème chambre
DTA_2207531_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Wissous a refusé la délivrance d'un permis de construire portant sur la construction d'un bâtiment à usage de bureaux et d'entrepôt sur la parcelle cadastrée section Z n° 380 située 6, boulevard Arago
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007859075
4 mars 1996
4 mars 1996
Juan Arturo X... Y..., demeurant chez Maître Abel Bertrand Z... ... ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC002955095
9 avril 1997
9 avril 1997
; de la requête N° 29550/95 présentée par Renato GONÇALVES ARAÚJO
Source officielleRétentions
66a1ea95f87273063ab3f5c8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
(IRAK) de nationalité Irakienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christophe DE ARANJO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1127DEC002756195
27 novembre 1996
27 novembre 1996
xa0; présentée par José da Silva ESTANQUEIRO ROCHA et Jorge ARAÚJO
Source officielleRétentions
653b5966502b828318c4e480
26 octobre 2023
26 octobre 2023
TUNISIE) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Christophe DE ARANJO
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003269_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Par un arrêté du 24 janvier 2013, le maire de Pernes-les-Fontaines a délivré un permis d'aménager autorisant la création d'un lotissement constitué de trois lots sur un terrain situé chemin de l'Araufo
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1203DEC003349196
3 décembre 1997
3 décembre 1997
xa0; de la requête N° 33491/96 présentée par Casimiro Manuel GIL ARAUJO
Source officielleService des référés
65833fb23ea7c8c1129c0723
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Référés par délégation du Président du Tribunal, assisté de Anne-Sophie MOREL, Greffier, DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 2], Représenté par son Syndic, la société AGENCE ARAGO
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
êts de chambre qui suivent. Seuls les arrêts Barbosa Araújoc/Portugal et Capdeville c
ECLI:CEDH:003-68650-69118
9 novembre 2000
9 novembre 2000
Seuls les arrêts Barbosa Araújo c. Portugal et Capdeville c. Portugal sont définitifs [1] . SECTION 2 1) Jóri c.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2402863_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Pastor, magistrate désignée, - les observations de Me De Aranjo, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300382_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
proposition de mise à l'abri des services de l'Etat ; 2°) d'ordonner l'expulsion de tous occupants de leur chef, occupant sans droit ni titre du domaine public et plus précisément de la rue François Arago
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00545
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Les sociétés Eximium, Arjo et Ciam Fund et M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7449
18 avril 2013
18 avril 2013
La liste des journalistes officiellement reconnus au Luxembourg ne renseigne pas un tel nom, mais elle contient le nom de « De Araujo Martins Domingos Alberto » qui travaille pour le journal
Source officiellePage 8 sur 42