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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa93
6 septembre 2012
6 septembre 2012
- Formation paritaire de LAVAL, décision attaquée en date du 07 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/00075 ORDONNANCE DE RADIATION DU 06 Septembre 2012 Le 06 Septembre 2012, nous Brigitte Arnaud
Source officielleChambre 3-4
668cd22abbc9a118c6c63e15
8 juillet 2024
8 juillet 2024
MAKE ME YOGA Représentant : Me Sophie ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante à S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
651fa599c601f08318991860
4 octobre 2023
4 octobre 2023
PICCOLO SAN agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège, représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044
Source officielle1ère Chambre
67a5a9cfd987368212826772
10 octobre 2023
10 octobre 2023
SMIR EXPERT Sise [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Vadim HAGER, avocat au barreau de COLMAR
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ec5
26 janvier 2018
26 janvier 2018
Représenté par Me Cécile Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1938 Assisté sur l'audience par Me Arnaud A..., avocat au barreau de PERPIGNAN, substitué sur l'audience par Me Madame Olivia B...
Source officielleChambre 2-4
67061e02fde28ee420710f0d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Thomas D'JOURNO avocat au barreau de MARSEILLE (avocat plaidant) Intimée
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdea
20 mai 2008
20 mai 2008
Une assemblée générale ordinaire a été convoquée pour le 6 avril 2003 par le président Arnaud AA....
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941b4
18 octobre 2018
18 octobre 2018
Maître Pierre Y..., membre de la X... , avocat au barreau d'ORLEANS, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOËT, avocats au barreau de l'ESSONNE, D'UNE PART INTIMÉS
Source officielleChambre Sociale
6032017ad47662399789bdbf
18 mai 2018
18 mai 2018
Par déclaration enregistrée le 22 mars 2017 la SAS Fromageries Arnaud Frères a relevé appel de la décision.
Source officielle3e chambre civile
65aa2810a34ad10008581af0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DOMAINE DE SARUS [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Charles BORKOWSKI de la SCP SVA, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6285e0fc6a1876057df5d2f9
18 mai 2022
18 mai 2022
La société AD Arnaud Démolition a interjeté appel de ce jugement, le 18 juin 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9142f
10 avril 2014
10 avril 2014
X... à payer des dommages-intérêts à l'intimée ; Considérant que les deux photographies versées aux débats par M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316ddbd75c05d41ff26a
4 mai 2022
4 mai 2022
[N] [H] Représenté par Me Brigitte MESUREUR, avocat au barreau D'AMIENS INTIMÉE S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre civile
64116feaf6c989fb024352a1
5 octobre 2022
5 octobre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 5] du 25 Février 2022 Madame [O] [H] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Arnaud LABRUSSE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 210095 Monsieur [V] [N]
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6871ecfd542d85a267f3c777
11 juillet 2025
11 juillet 2025
BEAUTY CONCEPT, représentée par Me Ba-dang DESAULT de la SELARL CAUJUFI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 345 - N° du dossier E00094SJ Intimée : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932af
23 mai 2016
23 mai 2016
RG N : 15/ 00801 AFFAIRE : Arnaud Jean Philippe Y... C/ Aurore Lydie Sylvie A...épouse Y... SLC/ E.
Source officielleChambre Sociale
65b9f3498452800008b2b4b1
12 octobre 2023
12 octobre 2023
liquidateur de la SARL Rubin, sous administration provisoire de Maître [E] [D], Vu les conclusions d'intimé transmises le 28 août 2023 par Maître [G] [K], mandataire judiciaire venant aux droits de
Source officielle1ère Chambre
659e4a1e55379800088473fd
9 janvier 2024
9 janvier 2024
ROUZIER FUZELLIER RENON ARNAUD-RAYNAUD Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle9e Chambre B
61636a8a22908a2ec611e8b5
16 mars 2011
16 mars 2011
C/ SOCIETE F.F.M Société TWIN AIR Société TWIN JET Grosse délivrée le : à : Me Jérome GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Vincent ARNAUD
Source officielle1ère Chambre
655ef9fca2379083180516d2
10 octobre 2023
10 octobre 2023
LLOYD'S INSURANCE COMPANY venant aux droits des SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE [Localité 9] Sise [Adresse 7] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau
Source officiellePage 8 sur 398