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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60292
20 mars 2025
20 mars 2025
[P] et autres Avocat(s) : Me Posez Ordonnance : 60292 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61455
28 novembre 2024
28 novembre 2024
[E] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Ordonnance : 61455 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90630
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[D] [L], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90633
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[N] [X], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2102653_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
E et Mme D B demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 11 février 2021 par lequel le maire d'Azas a délivré à Mme C et M.
Source officielleChambre 4-7
63c256570bfda47c90075e9e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
par la société AZA Management, société en commandite simple de droit luxembourgeois dont l'activité est la gestion et la promotion de la société AZA Technology.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201874
12 décembre 2013
12 décembre 2013
, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 5 avril 2012), que l'immeuble initialement assuré par Azad
Source officielleChambre 4-7
63c256570bfda47c90075ea0
13 janvier 2023
13 janvier 2023
par la société AZA Management, société en commandite simple de droit luxembourgeois dont l'activité est la gestion et la promotion de la société AZA Technology.
Source officielle5ème chambre 1ère section
678172d66d34da2cbdcda028
6 janvier 2025
6 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 17/08578 N° Portalis 352J-W-B7B-CKW5F N° MINUTE : [1] [1] 2 Copies exécutoires - Me AZAN - Me DUBOIS-STERLING délivrées
Source officielleciv3
613720e2cd580146773ef358
1 février 1989
1 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Marie X..., demeurant à Azannes, Damvillers (Meuse), rue
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60201
2 février 2023
2 février 2023
Bouniol-Brochier Défendeur(s) : le directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle et autre Ordonnance : 60201 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61812
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Défendeur(s) : la société Finor et autre Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez, la SCP Marlange et de La Burgade Ordonnance : 61812 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60786
20 juin 2024
20 juin 2024
[C] et autres Ordonnance : 60786 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90625
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[D] [O], ayant la SCP Melka-Prigent-Drusch pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90635
17 juillet 2025
17 juillet 2025
[Y] [R], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90631
17 juillet 2025
17 juillet 2025
F] épouse [O], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [L], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90628
17 juillet 2025
17 juillet 2025
société US Global Institute, Inc, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, la société Angels Company Inc, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, Caroline Azar
Source officielleChambre 4-7
63c256560bfda47c90075e9c
13 janvier 2023
13 janvier 2023
LES MANDATAIRES Prise en la personne de Me [R] [G], Es qualité de « Mandataire ad'hoc » de la « « AZA LAB S.A.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100856
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Y... est propriétaire à Azay-le-Rideau d'une maison estimée à 357 000 euros ; Qu'en statuant ainsi sans répondre aux conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100442
11 avril 2018
11 avril 2018
, défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar
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