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374 résultats pour « Bruno LEFEBURE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934f9

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Représentée et assisté sur l'audience par Me Bruno ELIE de la SCP ANCELET DOUCHIN ELIE SAUDUBRAY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0501 Madame Rina Violette B...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0401DEC000549703

Admin. suprême

1 avril 2008

1 avril 2008

en réponse par le requérant, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante   : EN FAIT La requérante, Cihlářské Sdružení, a. s., est une société anonyme du droit tchèque qui a son siège à Brno

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0506DEC001761307

Admin. suprême

6 mai 2008

6 mai 2008

Ne pouvant pas être assumé par les membres de la famille de l’intéressée, ce rôle fut confié à la municipalité de Brno, plus précisément à l’office d’arrondissement de Brno-centre représenté à cette fin

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de12b6a90a057d2a5acd

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

[V] [L] - 11 rue Jean Jaurès 51530 MARDEUIL Représenté par Me Bruno CHOFFRUT de la SELARL LE CAB AVOCATS, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60371a148c6ea5b466d8a24b

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

déférée à la Cour : Jugement du 10 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° APPELANTE SAS KERRY représentée par son président [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d4f

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

rendu le 09 Septembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance PONTOISE Nä de chambre : 2ème chambre civile RG nä : 01/01208 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : représentée par la SCP LEFEVRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d64

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

rendu le 09 Septembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance PONTOISE Nä de chambre : 2ème chambre civile RG nä : 01/01208 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : représentée par la SCP LEFEVRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd874f5

Appel

12 avril 2005

12 avril 2005

SUR SEINE représenté par la SCP KEIME GUTTIN JARRY - N du dossier 573/03, avoués assisté de la SCP LEFEVRE PELLETIER ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS) APPELANT ** ** ** ** ** ** ** ** S.C.I.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0603DEC001557404

Admin. suprême

3 juin 2008

3 juin 2008

Ivo Bartoněk et M me Marcela Bartoňková, sont des ressortissants tchèques, nés respectivement en 1928 et 1929, résidant à   Linköping (Suède) et à Brno.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1018DEC001397009

Admin. suprême

18 octobre 2011

18 octobre 2011

She was represented before the Court by Ms Bukovská, David Záhumenský and Mr Maroš Matiaško, lawyers from the Mental Disability Advocacy Centre in Brno.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

66fee084172da17169e9a5de

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

, vestiaire #C0448 DÉFENDERESSES Société CIGNA INTERNATIONAL HEALTH SERVICES société de droit belge de forme BVBA [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] (BELGIQUE) représentée par Me Jean-Fabrice BRUN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162e8377dc295bdec6a56d8

Appel

29 mai 2012

29 mai 2012

rendu le 13 Septembre 2010 par le conseil de prud'hommes de AUXERRE Section encadrement RG n° 09/00043 APPELANT Monsieur [P] [I] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6163121e615c943a65e04370

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

[Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Philippe BOUDIAS, avocat au barreau de PARIS, toque : P475 INTIME Monsieur [C] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd89930

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance de RIOM, décision attaquée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6364bbd2e405357f749eab77

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

GENERALI IARD [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Bruno SERIZAY, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 S.A.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00158_20221021

Admin. Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 janvier 2021 et 31 mars 2022, la SAS Cilaos, représentée par Me Lefevre, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:1004DEC001499108

Admin. suprême

4 octobre 2011

4 octobre 2011

Oldřich Dračka et M me Eva Hlavenková, sont des ressortissants tchèques, nés respectivement en 1934 et 1937 et résidant à   Brno. Ils sont représentés devant la Cour par M e   L.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0921DEC001900710

Admin. suprême

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Roman Lučivňák, est un ressortissant tchèque, né en 1969 et résidant à Brno. Il est représenté devant la Cour par M e M. Zábrž, avocat au barreau tchèque. A.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

603559efdbfbfe8251119551

Appel

10 mai 2016

10 mai 2016

INSURANCE COMPANY LIMITED prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 5] N° SIRET : 419 408 927 00012 Représentées et assistées par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891b7

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Jugement rendu le 16 Mai 2006 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 2004L3371 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE

Source officielle

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