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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93148
11 avril 2016
11 avril 2016
placement pour ses frères et qu'elle-même a été contrainte de quitter le domicile familial à l'âge de 17 ans, de mettre un terme à ses études pour travailler avant de pouvoir les reprendre grâce à ses courageux
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00746_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
A est ponctuel, courageux et très motivé.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202676_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
B était un " jeune homme impliqué dans sa formation professionnelle ", " sérieux " et " désirant s'intégrer " et sa famille d'accueil ne tarit pas d'éloge, louant les qualités d'un homme " courageux, agréable
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400980_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A, décrit comme sérieux, digne de confiance, respectueux des autres et bien intégré, déterminé, consciencieux, courageux, s'est montré soucieux de réussir et que, malgré des difficultés en particulier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2407934_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A..., qui résident en France, en situation régulière, dressent le portrait d’un homme courageux qui a souffert de l’emprise d’un père violent et alcoolique, aujourd’hui décédé, et précisent qu’il a enfin
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ef74ef9f00086f66b6
5 avril 2024
5 avril 2024
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jessica CHUQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : E0595 substitué par Me Anthony COURSAGET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5de955548e0aba49026
1 avril 2025
1 avril 2025
Cet élément renvoie à quelqu'un de courageux, qui ose. Il vient qualifier le terme VICTORIE et forme un tout.
Source officielleChambre 1-1
631834050876004f131a5dd7
6 septembre 2022
6 septembre 2022
du 23 octobre 2018 en pièce 13 aux termes duquel : « Je soussigné Monsieur [D] [C], atteste que Monsieur [B] [I], gérant de l'EARL [B] Slirnane. se servait, en tant que producteur, en plants de courgettes
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2501542_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Macaud ; - le observations de Me Courset, représentant Mme C... également présente, qui décrit la situation physique dans laquelle
Source officielleAutres délais-Etrangers-2
DTA_2503818_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
. ; - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, avocate de M. D..., qui reprend les moyens de la requête.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500605_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Fanget, - les conclusions de Mme Remigy, rapporteure publique, - et les observations de Me Courset, substituant Me Désert, représentant
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2301095_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Macaud, - les observations de Me Courset, représentant la requérante, - et les observations de Mme A, représentant le département
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303194_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kremp-Sanchez, conseillère, - les conclusions de Mme Remigy, rapporteure publique, - et les observations de Me Courset, substituant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300493
14 avril 2016
14 avril 2016
étant précisé que les fenêtres étaient totalement fermées ; le 21 septembre 2006, alors que le menu du restaurant mentionnait notamment un filet de sole à la mousse de saint-jacques, spaghetti de courgette
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200887_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Créantor ; - et les observations de Me Courset, substituant Me Schlosser, représentant M. C.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100043_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Blondel, rapporteur public, - les observations de Me Courset, substituant Me Désert, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleURGENCE- Etrangers
DTA_2400249_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - et les observations de Me Courset, substituant Me Balouka, pour Mme D qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens en
Source officielleRétention_recoursJLD
62f5ed796cb05105d4b7e62a
11 août 2022
11 août 2022
Il a remis son passeport lors de l'audience devant le Juge des libertés et de la détention, ce qui est un acte courageux, montrant qu'il se soumet aux modalités d'une décision en cas d'assignation à résidence
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208395_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
était " agréable, autonome et respectueux " et, enfin, par l'éducatrice spécialisée et la référente protection de l'enfance du département des Hauts-de-Seine qui l'ont qualifié de " jeune méritant, courageux
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2212744_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A font également état d'un élève sérieux, volontaire, impliqué et courageux, adoptant une attitude irréprochable avec une réelle envie de réussir. A la suite de ce CAP, M.
Source officiellePage 8 sur 17