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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69f7007acdc6046d476be828
7 avril 2026
7 avril 2026
de Martinique Monsieur [N] [Y] [Adresse 3] Représenté par Maître Cyrille Emmanuelle TUROLLA, avocat au Barreau de Martinique Madame [R] [Y] épouse [C] [Adresse 4] Représentée par Maître Laurence HUNEL
Source officielle6ème chambre 1ère section
659c4c025882b39b2e739e5e
18 décembre 2023
18 décembre 2023
[G] [I] [V] [N] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Jean-marc HUMMEL de la SELARL G 2 & H - #U0004 DEFENDERESSES S.N.C. CORESI S.N.C.
Source officielleChambre 5/Section 2
6866c55bd33109fd079a98cf
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[F] [M] et Mme [R] [B] [I] aux entiers dépens de l'instance, dont distraction au profit de la SELARL G2 & H Avocats, représentée par Maître Jean-Marc HUMMEL, Avocat en application des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df4e
17 mai 2011
17 mai 2011
magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Michel Y... ... 72000 LE MANS Représenté par Maître HUGEL
Source officielleciv3
613723f2cd580146774103d5
3 avril 2002
3 avril 2002
Y..., domicilié BP 127, hôpital Lucien Hussel, 38209 Vienne Cedex, pris en sa qualité de gérant de tutelle de M.
Source officielleRéférés
68e88b863ea43407b9fbbc31
9 octobre 2025
9 octobre 2025
immatriculée au RCS D’[Localité 5] sous le N° 353 422 942, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître Patrice HUGEL
Source officielleciv1
60794bee9ba5988459c44433
15 avril 1980
15 avril 1980
PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, PAR TROIS ACTES SOUS SEINGS PRIVES DATES DES 2 ET 3 AVRIL 1973, JEAN B..., AGISSANT "POUR LE COMPTE DE LA MAISON HUGEL
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2303980_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 octobre 2023, la société anonyme MMA IARD et la société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, représentée par Me Micheline Hummel Desanglois, demande
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2403067_20240209
9 février 2024
9 février 2024
C A, représenté par la SELARL Patrice Hugel Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er février 2024 par laquelle le bureau fédéral de la Fédération française d'athlétisme (FFA) l'a
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1988:0507DEC001188485
7 mai 1988
7 mai 1988
Hummels presented himself as both brothers' lawyer.
Source officielle1ère Chambre
670d799dd2a7414c2240c854
8 octobre 2024
8 octobre 2024
PHARMACIE DE GUEMENE [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat postulant au barreau d’ANGERS - Représentant : Maître Yves HONHON, avocat plaidant
Source officielle1ère Chambre
67f03cbe02fc178212f8419f
1 avril 2025
1 avril 2025
KERBURO [Adresse 2] [Localité 10] Représentant : Maître Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEURS : Monsieur [K] [I] né le [Date naissance 5] 1946 à [Localité
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2204725_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Mutuelle sociale agricole des Alpes du Nord les pertes de gains professionnels actuels et futurs résultant de l'accident médical survenu lors de sa prise en charge par le centre hospitalier Lucien Hussel
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2402893_20260202
2 février 2026
2 février 2026
D..., représentés par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 31 octobre 2023 par laquelle le centre hospitalier de Flers a refusé de leur communiquer l’intégralité
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_1902831_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 octobre 2022, la société MMA Iard SA et la société MMA Iard Assurances Mutuelles, représentées par Me Hummel-Desanglois, demandent leur mise hors de cause.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2501898_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
A... épouse B..., représentée par la SCP Ferreti Hurel Leplatois, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 18 avril 2025 par laquelle le centre communal d’action sociale (CCAS) de Mondeville
Source officielleChambre A - Civile
68de08ad2efeaecfe6843491
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Cunha, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [X] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Madame [J] [D] [Adresse 4] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Patrice HUGEL
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301019_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 mai 2023, le SIAEP du Pré-Bocage, représenté par la SCP Ferreti Hurel Leplatois, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants
Source officiellePAC - Contentieux
69d55fc5cdc6046d47711f19
1 avril 2026
1 avril 2026
Antoine ETCHEVERRY de la SELARL DAMC, avocats au barreau de ROUEN, vestiaire : 26 MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES 14, boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72100 LE MANS représentée par Maître Micheline HUMMEL-DESANGLOIS
Source officielle2ème chambre
DTA_2200899_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
B D, représentés par la SCP Ferretti Hurel Leplatois, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 février 2022 par lequel le maire de Bréhal a accordé à M. et Mme F un permis de construire une
Source officiellePage 8 sur 27
HUBBEL, Maëlly, Eve, Rolande
15/01/2026
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HUBBEL, Matthieu Guy Pierre
13/11/2025
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SARL HUBBEL TAXI SERVICES
06/11/2025
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HATILIP, Michelle Philomène, HUBBEL
31/08/2025
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Hubbel, Steeven, Desty, Emmanuel
26/08/2025
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