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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
658096f03ea7c8c1120de62f
15 décembre 2023
88Q MINUTE N° 23/1894 ____________________________ 15 décembre 2023 ________________________ AFFAIRE : [Y] [M] [S] [M] C/ MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA GIRONDE ____
REFERES 1ère Section
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8 juillet 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Cour d'Appel
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30 juin 2008
Ils ont eu de ce mariage trois enfants: Laetitia, née le 13 mars 1979, Yann, né le 23 octobre 1982, Karine, née le 25 avril 1988.
Quatrième Chambre
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5 juillet 2024
JUGEMENT 05 JUILLET 2024 N° RG 23/01789 - N° Portalis DB22-W-B7H-RHAJ Code NAC : 54G DEMANDEUR : Monsieur [N] [I] né le 21 Décembre 1975 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Karine
M. le Procureur de la République, le 12 Décembre 2005c/Monsieur Y
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6 février 2006
Karim Y... Karim CONTRADICTOIRE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Karim Né le 8 Décembre 1977 à MARTIGUES (13) Fils d'X... Bachir et de Z...
1ère Chambre civile
678189116d34da2cbdcddbe5
9 janvier 2025
SAINT-ETIENNE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 9 JANVIER 2025 ENTRE : [R] [U] né le 10 mai 1971 à [Localité 14] ([Localité 12]) ([Localité 12]) demeurant [Adresse 4] représenté par Me Karim
Chambre 1-5
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2 avril 2026
/08290 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7JF Commune COMMUNE DE [Localité 1] C/ [L] [C] épouse [F] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX02314_20240125
25 janvier 2024
d'appréciation de sa situation au regard de l'article L.435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'il justifie d'une expérience fournie dans le domaine de la maçonnerie
civ3
6137230ccd58014677404bc7
11 février 1998
Jean-Marc X..., 5°/ de Mlle Martine X..., 6°/ de Mlle Caroline X..., 7°/ de Mlle Karine X..., demeurant tous les quatre Centre du Petit Thonard, 34000 Montpellier, défendeurs à la cassation ;
613722c9cd58014677401773
15 janvier 1997
Georges X..., 4°/ de Mme Karine X..., née E..., demeurant ensemble ..., 5°/ de Mme Marie-Rose F..., demeurant Collège d'Irandatz, 64700 Hendaye, 6°/ de Mme Anette A..., née C..., demeurant lieudit
6253c9b4bd3db21cbdd89123
16 février 2007
Karim, né le 16 Août 1977 à ROUBAIX (59) Fils de X... Maklouf et de X... Hadjila Sans profession Détenu à la maison d'arrêt de lille-loos-sequedin, écrou n 1211, demeurant...
6253cc73bd3db21cbdd90263
8 février 2013
prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Février 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Janvier 2013 et du délibéré : Madame Karine
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1 octobre 2009
PRIMEURS C/ Karim X...
soc
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7 octobre 1997
formé par la société Brasserie Lorraine distribution, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1995 par la cour d'appel de Nancy (ch.sociale), au profit de Mlle Karine
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6 février 2007
Karim né le 09 Mai 1973 à MERS EL KEBIR (ALGERIE) Fils de X... Mohamed et de Y...
Référé
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13 mai 2026
Patrick RICHARD, Juge des Référés assisté de Mme Karine ALBRIGO, Greffier N° RG: 2026R00005 DEMANDEUR CIBTP - CAISSE DU CENTRE [Adresse 1] Cs [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] comparant par Me Karine
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20 janvier 2011
. ***** Ouiza X...et Frédéric A...ont contracté mariage le 17 octobre 1992 à Maisons Alfort sans avoir fait précéder cette union d'un contrat ; Quatre enfants sont issus de cette union
ORCA_23BX01009_20230920
20 septembre 2023
C, représenté par la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
ORCA_23BX01343_20231108
8 novembre 2023
C, représenté par la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement du magistrat désigné du
ORCA_23BX01344_20231108
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