CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 938 résultats pour « Karine Masson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

658096f03ea7c8c1120de62f

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

88Q MINUTE N° 23/1894 ____________________________ 15 décembre 2023 ________________________ AFFAIRE : [Y] [M] [S] [M] C/ MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA GIRONDE ____

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66901e03af84b0bef080cbe8

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c787

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

Ils ont eu de ce mariage trois enfants: Laetitia, née le 13 mars 1979, Yann, né le 23 octobre 1982, Karine, née le 25 avril 1988.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668c32e2894f7f4d2e0bbd6c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

JUGEMENT 05 JUILLET 2024 N° RG 23/01789 - N° Portalis DB22-W-B7H-RHAJ Code NAC : 54G DEMANDEUR : Monsieur [N] [I] né le 21 Décembre 1975 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 12 Décembre 2005c/Monsieur Y

6253cb2cbd3db21cbdd8d055

Appel

6 février 2006

6 février 2006

Karim Y... Karim CONTRADICTOIRE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Karim Né le 8 Décembre 1977 à MARTIGUES (13) Fils d'X... Bachir et de Z...

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

678189116d34da2cbdcddbe5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SAINT-ETIENNE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 9 JANVIER 2025 ENTRE : [R] [U] né le 10 mai 1971 à [Localité 14] ([Localité 12]) ([Localité 12]) demeurant [Adresse 4] représenté par Me Karim

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69cf6a9acdc6046d47f4ad02

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

/08290 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO7JF Commune COMMUNE DE [Localité 1] C/ [L] [C] épouse [F] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX02314_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

d'appréciation de sa situation au regard de l'article L.435-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile dès lors qu'il justifie d'une expérience fournie dans le domaine de la maçonnerie

Source officielle
CC

civ3

6137230ccd58014677404bc7

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

Jean-Marc X..., 5°/ de Mlle Martine X..., 6°/ de Mlle Caroline X..., 7°/ de Mlle Karine X..., demeurant tous les quatre Centre du Petit Thonard, 34000 Montpellier, défendeurs à la cassation ;

Source officielle
CC

civ3

613722c9cd58014677401773

Cassation

15 janvier 1997

15 janvier 1997

Georges X..., 4°/ de Mme Karine X..., née E..., demeurant ensemble ..., 5°/ de Mme Marie-Rose F..., demeurant Collège d'Irandatz, 64700 Hendaye, 6°/ de Mme Anette A..., née C..., demeurant lieudit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89123

Appel

16 février 2007

16 février 2007

Karim, né le 16 Août 1977 à ROUBAIX (59) Fils de X... Maklouf et de X... Hadjila Sans profession Détenu à la maison d'arrêt de lille-loos-sequedin, écrou n 1211, demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90263

Appel

8 février 2013

8 février 2013

prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Février 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Janvier 2013 et du délibéré : Madame Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3ebd3db21cbdd8d2b9

Appel

1 octobre 2009

1 octobre 2009

PRIMEURS C/ Karim X...

Source officielle
CC

soc

613722fecd58014677404257

Cassation

7 octobre 1997

7 octobre 1997

formé par la société Brasserie Lorraine distribution, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1995 par la cour d'appel de Nancy (ch.sociale), au profit de Mlle Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88ef3

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Karim né le 09 Mai 1973 à MERS EL KEBIR (ALGERIE) Fils de X... Mohamed et de Y...

Source officielle
TCOM

Référé

6a0b148dcdc6046d4713ed67

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Patrick RICHARD, Juge des Référés assisté de Mme Karine ALBRIGO, Greffier N° RG: 2026R00005 DEMANDEUR CIBTP - CAISSE DU CENTRE [Adresse 1] Cs [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] comparant par Me Karine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb56bd3db21cbdd8d569

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

. ***** Ouiza X...et Frédéric A...ont contracté mariage le 17 octobre 1992 à Maisons Alfort sans avoir fait précéder cette union d'un contrat ; Quatre enfants sont issus de cette union

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01009_20230920

Admin. Appel

20 septembre 2023

20 septembre 2023

C, représenté par la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01343_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

C, représenté par la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement du magistrat désigné du

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01344_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

C, représenté par la SCP Breillat-Dieumegard-Masson, demande à la cour : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler le jugement du magistrat désigné du

Source officielle

Page 8 sur 97

← PrécédentSuivant →