Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004c
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Léonard Y...; Entendus Me A. LAGACHE substituant Me Michael HADDAD, avocat au barreau de Paris représentant M.
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c5843f
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 11 avril 1991), qu'un compte intitulé au nom de la Clinique Saint-Léonard avait été ouvert au Crédit agricole par
Source officiellesoc
6079b0e99ba5988459c50ba0
9 octobre 1985
9 octobre 1985
SUR LES TROIS MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 423-13, L. 423-15, L. 425-1 ET R. 423-3 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE LA SOCIETE CLINIQUE SAINT LEONARD A DEMANDE AU TRIBUNAL D'INSTANCE
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008001961
30 décembre 1998
30 décembre 1998
Daniel-Léonard X... est déclaré inéligible en qualité de conseiller régional pour une durée d'un an à compter de la date de la présente décision.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2300639_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
ORDONNE : Article 1er : La requête de la SCI Léonard de Vinci est rejetée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310271
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Léonard Albert LL...
Source officiellesoc
613720c0cd580146773ee160
18 juillet 1988
18 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme "LA LEONARDE", dont le siège est boîte postale n° 3 à Plabennec (Finistère), agissant en
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2307142_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
ORDONNE : Article 1er : I lest donné acte du désistement de la requête n° 2307142 de l'association Leonard de Vinci.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2300285_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
C, représentant le lycée Léonard de Vinci. Après avoir prononcé la clôture de l'instruction à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300515_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Par un mémoire enregistré le 3 octobre 2024, la société anonyme G.H.Mumm et Cie, représentée par Me Aguila et Me Léonard, déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205723_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
tribunal : 1°) de prononcer la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 dans le rôle de la commune de Saint-Léonard
Source officielleChambre A - Civile
653a0663d0451e8318d0e983
25 octobre 2023
25 octobre 2023
de Justice le 27 septembre 2023 à laquelle les avocats des parties étaient dûment appelés, avons rendu l'ordonnance ci-après : Suivant déclaration en date du 30 juillet 2021, la SA Clinique Saint-Léonard
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310192
18 mai 2017
18 mai 2017
CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...], 2°/ la société Saint-Léonard
Source officiellesoc
6137268fcd580146774268ae
15 janvier 2003
15 janvier 2003
Jean-Yves Marsalaud, demeurant 24, rue Degas, 87100 Limoges, 75 / Mme Huguette Martin, épouse Mazel, demeurant Les Landes, 87400 Saint-Léonard-de-Noblat, 76 / M.
Source officielleRéférés civils
65bc61bb4fb290a346073fcc
2 janvier 2024
2 janvier 2024
LEONARD DE VINCI C/ S.A.R.L.
Source officiellecomm
6079d3279ba5988459c57bed
3 janvier 1989
3 janvier 1989
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 février 1987), que la société Léonard a, le 8 octobre 1975, conclu avec la Compagnie française de téléphonie (société Cofratel) une
Source officielleChambre 2 A
66863cf5b1dbbe3bae60027a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[U] [T] PROMOTION IMMOBILIERE Représentée par Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR S.E.L.A.R.L.
Source officielleciv1
613721b5cd580146773f65d8
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Patrick Y..., administrateur judiciaire, demeurant ..., pris en qualité de syndic de l'entreprise Léonard Bâtiment, 2°) la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social est à Chaban
Source officielle2ème chambre
DTA_2004973_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Un mémoire, présenté par la SCI Leonard de Vinci, a été enregistré le 21 janvier 2023, et n'a pas été communiqué.
Source officielleciv1
60794e6f9ba5988459c48e75
12 décembre 2006
12 décembre 2006
Z... et Léonard X..., Mmes A... et Alizée X... ; qu'à son décès, son compte courant d'associé dans les livres de la société Polytitan, dont il avait été le président directeur général, était débiteur d'une
Source officiellePage 8 sur 99