CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 192 résultats pour « Maud MARCHAND »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2312512_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Marchand. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303176_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juillet 2025. Le rapporteur, Signé S.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003468_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Sur l'existence d'une activité de marchand de biens : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2213493_20220909

Administratif

9 septembre 2022

9 septembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2214666_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Marchand, - les observations de Me Djamal Abdou Nassur, avocat de M. A, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2517596_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

Marchand, président rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007907038

Admin. suprême

22 novembre 1995

22 novembre 1995

Raoul X..., demeurant "Les Moulières" à Le Cannet des Maures (83340) ; M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2403365_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

écritures, le remboursement d’un crédit d’impôt pour dépenses de production déléguée d’œuvres cinématographiques au titre des dépenses engagées au cours de l’exercice clos en 2022 pour les films Le Marchand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2503142_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

G O et au centre hospitalier Gérard Marchant. Fait à Toulouse le 2 juin 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2501893_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juin 2025, la société Maurice Marchand, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2216939_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. La rapport de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2126097_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - et les conclusions de M. Halard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301338_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 février 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200483_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 janvier 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2414027_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Marchand, président, - Mme Ghazi Fahkr, première conseillère, - Mme Abdat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025 La rapporteure, Signé G.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201339_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401532_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

MARCHAND La présidente du tribunal, Signé H. ROULAND-BOYER Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500069_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202741_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

Dans ces conditions, il ne ressort pas des pièces du dossier que la valeur marchande objective des vaches allaitantes fixée par le préfet de l'Orne aurait été insuffisante. 4.

Source officielle
CC

cr

61372615cd58014677422d18

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

appris qu'une procédure était également en cours, sur diligences du Parquet de Laon, et qu'en comparant la saisine in rem délimitée par le réquisitoire introductif du procureur de Strasbourg avec le mandement

Source officielle

Page 8 sur 560

← PrécédentSuivant →