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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2200727_20231102

Administratif

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 4 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Selles, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2002225_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 28 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Duchesne, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2002354_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 28 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Duchesne, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2002555_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 28 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Duchesne, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202655_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Neumaier, - et les observations de Me Dumaz-Zamora, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102961_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Sellès, présidente, - Mme Corthier, conseillère, - Mme Neumaier conseillère.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300092_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

syndicat mixte des transports urbains du Grand Nouméa (SMTU) à lui verser une somme de 42 500 000 francs CFP, en réparation des dommages engendrés par la réalisation du réseau de transport en commun " Néobus

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2600925_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2600984_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l’article L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200583_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Délibéré après l'audience du 1er février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2002630_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Délibéré après l'audience du 28 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Duchesne, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2202011_20240524

Administratif

24 mai 2024

24 mai 2024

Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202300_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Le rapport de Mme Neumaier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

65a237d17ca18b0008e57fd4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, postulant et plaidant par Me Juliette NEUBAUER

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

686dfb1f002316e0ca849020

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

* demande de paiement des commissions relatives aux ventes réalisées auprès du client Neuhauser M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007626622

Admin. suprême

20 janvier 1989

20 janvier 1989

René X..., demeurant au Néreau à Orbigny (37460), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 31 mai 1985 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa demande tendant

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2216449_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

C E, organisateur de la " Fête à Neuneu ", a demandé à la maire de Paris d'autoriser l'installation du cirque avec animaux sauvages de M. B D lors de l'édition 2022 de cet évènement.

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2501471_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier en application de l'article L. 922-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2601164_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2503386_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Neumaier, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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