CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488172.20241113
13 novembre 2024
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
civ2
613720cacd580146773ee668
2 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Oliva, Armande D..., veuve C..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de
Pôle 6 - Chambre 2
63119dcf6f0d304f138e5f55
1 septembre 2022
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE
64422a04d2fa6fd0f80405a1
20 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE
64422a04d2fa6fd0f80405a3
627df94f0d41e0057d43e6aa
12 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE
613720facd580146773eff4b
1 juin 1989
Charles, demeurant à Solenzara (Corse) Les Oliviers ; 39°) Monsieur YX... Dominique Jean, demeurant à Solenzara (Corse) Villa Alba, Le Belvédère ; 40°) Madame YY...
Trib. de Commerce
69a6e002cdc6046d475ba10c
29 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Madame Christine PUYENCHET Monsieur Olivier LOISEAU Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au
6137215acd580146773f30fd
10 octobre 1990
Olivier A..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 2°) M. Gilles G..., demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 3°) Mme Marie-France G... épouse D..., demeurant ...
61372172cd580146773f3d30
27 février 1991
Olivier B..., 5°) M. Fabien B..., écoliers, enfants mineurs représentés par leur père M. Jean B... et demeurant tous ... (Bas-Rhin), 6°) Mme Denise A..., née B..., 7°) M.
63c10989bf9fd47c90a13c97
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Olivier FOURMY, Premier Président de chambre Christine LAGARDE, conseillère
613720f9cd580146773efecf
18 octobre 1989
Jean E..., Olivier et Fabien E..., 3°) Mme Jean E..., née Annie B..., tous demeurant ... (Bas-Rhin), 4°) de Mme Denise E..., épouse D..., 5°) de M. Jean D..., demeurant tous deux ...
6137210dcd580146773f097e
24 mai 1989
, née C..., nommée par jugement du tribunal d'Hyères du 24 novembre 1983, 2°/ de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège social est à Toulon (Var), La Rode, rue Emile Olivier
613720dbcd580146773eef66
1 février 1989
Napoule (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre civile), au profit de Monsieur Michel B..., demeurant et domicilié ..., "Les Oliviers
Pôle 2 - Chambre 4
616372541cf28a447224dfe6
16 mai 2011
Maître Florence BOYER, avocat au barreau de Paris J 103 DEFENDEUR ONIAM - OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Maître Olivier
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01824_20240404
4 avril 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 200 euros à verser à Me Lagarde.
7ème - 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000032008491
10 février 2016
procédure suivante : La société ACS Production a demandé au tribunal d'administratif de Montreuil, d'une part, d'annuler le marché relatif à la construction d'une halle des sports couverte au stade Léo Lagrange
ECLI:FR:CECHR:2024:470893.20240625
25 juin 2024
Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, conseillers d'Etat, M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et M.
ECLI:FR:CECHR:2024:472617.20240611
11 juin 2024
Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat, et M.
63ca43109066fd7c90fc27b3
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur FOURMY Olivier, Premier président de chambre Madame ALZEARI Marie-Paule, présidente Madame LAGARDE Christine
Page 8 sur 23