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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème Chambre
DTA_2309831_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rudloff, avocate de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2209561_20230221
21 février 2023
21 février 2023
B et les observations de Me Rudloff représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2501711_20250217
17 février 2025
17 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 février 2025, Mme A B, représentée par Me Rudloff, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2205496_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
A ; - les observations de Me Rudloff, représentant M. et Mme B. Après avoir prononcé, à l'issue de l'audience, la clôture de l'instruction.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101430
12 décembre 2007
12 décembre 2007
DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., née le le 14 mai 1941 à Joal (Sénégal), a épousé, le 16 janvier 1960, à Dakar, Rudolf
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2600547_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Rudloff, avocate de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507272_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Me Rudloff conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens. Le préfet des Hautes-Alpes n'était ni présent, ni représenté.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2412153_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rudloff, avocate de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401590_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Frédéric Salvage, président-rapporteur, - les observations de Me Rudloff pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2208953_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
B ; - et les observations de Me Rudloff, représentant Mme C, présente à l'audience. Le préfet des Bouches-du-Rhône n'étant ni présent, ni représenté.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008200171
30 juillet 2003
30 juillet 2003
Rudolfus A, demeurant ... ; M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205083_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Article 4 : L'Etat versera à Me Rudloff une somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Rudloff renonce à percevoir
Source officielle6ème Chambre
DTA_2410740_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Brossier ; - les observations de Me Rudloff pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2411508_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
que Me Rudloff renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49208
1 mai 1969
1 mai 1969
Convention"); Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged by Rudolf
Source officielleciv1
61372223cd580146773fa8b1
22 juin 1994
22 juin 1994
Rudolf X..., demeurant Flemingstrasse 44 D, 8000 München 81 (Allemagne), défendeur à la cassation ; II/ Et sur le pourvoi n° E 91-16.031 formé par : M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402811_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Par suite, Me Rudloff peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401904_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
C B représenté par Me Rudloff, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403923_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
A B, représenté par Me Rudloff, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 avril 2024 par lequel le préfet des
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2407348_20240821
21 août 2024
21 août 2024
l'Etat le versement à Me Rudloff de la somme de 1 200 euros.
Source officiellePage 8 sur 65
Kolodziejczyk, Rudolf
01/07/2026
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RUDOLF VINET ARCHITECTE
28/06/2026
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RUDOLF, Alain, Paul
18/06/2026
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BOERSMA, Ype, Rudolf
18/06/2026
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Thorinius, Rudolf, Benjamin
30/04/2026
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