MJO PRISE EN LA PERSONNE DE ME [G] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lhermitte Me Sirot Me Chaudet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

que les fonctions de contremaître de chai et d'adjoint au maître de chai, qui répondent l'une et l'autre à la même définition dans la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops

A, représenté par Me Sirol, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne du 1er juin 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2023 par lequel le

[X] [I], 4°/ à Mme [F] [V], épouse [I], domiciliés tous deux [Adresse 4], 5°/ à Mme [Z] [E], domiciliée [Adresse 12], 6°/ à la société Schin Oua Siron Schapira & Nirde, société civile professionnelle

et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que les boissons gazéifiées ou non, ne renfermant pas plus de 1,2 % vol. d'alcool, et n'en exonère que les sirops

[O] [F] Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Luc PASQUET - Me Pierre SIROT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

=========== JUGEMENT du 03 avril 2026 __________________________________________ DEMANDERESSE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU CASTELBRIANTAIS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Pierre SIROT

N° RG 22/02328 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WLY4 Minute n° 24/0 AFFAIRE : [W] [G] C/ [N], [F], [X] [P] MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Lucie VIOLET Me Jean-Grégory SIROU Ministère

---------------------------------------------- APPELANT [L] [I] Représenté par Me Eva DUBOIS de la SELARL ALIX AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIME S [O] [B] Représenté par Me Pierre SIROT

un nom commercial portant sur le signe complexe 'C'EST MON DONUTS' et déclaré partiellement nulle pour les produits suivants 'sucre, préparations faites de céréales, pain, glaces alimentaires, miel, sirop

97 685 227 et dont l'enregistrement a été publié dans ce bulletin le 12 décembre 1997, pour désigner des produits pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, lait et produits laitiers, sirops

sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [Y] [T], né le 21 Avril 1990 à [Localité 1] (ALGERIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Victoire SIROL

SODEXSA immatriculée au RCS sous le numéro 637 020 116 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 18] Représentée par Me Pierre SIROT de la

CES MOTIFS : DIT IRRECEVABLE LE POURVOI EN CASSATION FORME CONTRE LA SENTENCE DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE DUNKERQUE EN DATE DU 22 SEPTEMBRE 1971, DANS LE LITIGE OPPOSANT LA SOCIETE CREUSOT-LOIRE A SIROT

Il poursuit donc la nullité de l'état liquidatif de Me SCHIN OUA SIRON.

1988), la société Fournier Demars, titulaire de la marque Zeste déposée en renouvellement le 24 janvier 1984 et enregistrée sous le n° 1 258 335 pour désigner dans les classes 32 et 33 les liqueurs, sirops

Y..., syndic du règlement judiciaire de la société Sirop, à lui payer la somme de 1 047 043,41 francs alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel qui écarte la responsabilité personnelle du syndic

l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'au soutien de son action la partie civile prétend que les produits en cause sont des médicaments et non des compléments alimentaires car le sirop

1er mars 2006, de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale en tant qu'il concerne les spécialités Ribamylase 200 U, sirop

Cyril LAPAIX, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Noémie MAHE, Commis Greffier, ENTRE : SAS FERRE DISTRIBUTION INDUSTRIELLE , [Adresse 1] Représentée par Me Pierre SIROT (Cabinet RACINE