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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372627cd580146774235a3
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Michel Y... en sa qualité de président de la SA Midratel, employeur de son épouse et occupant du logement ; "et aux motifs, adoptés, des premiers juges que : "- sur l'élément intentionnel : "Stéphanie
Source officiellecr
61372630cd58014677423a52
14 mai 2002
14 mai 2002
appelants, relèvent plus de l'attaque personnelle que d'un raisonnement élaboré permettant d'apporter crédit aux propos tenus à leur égard ; qu'il sera sur ce point observé qu'en mettant en cause Stéphane
Source officielle12e chambre
5fdd11fb9dbf547bf8f73bbe
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Me Stéphanie Z... Me Mélina Y... en tant qu'administrateur de Me A...
Source officielle7ème chambre 1ère section
66a297e880b1d994348a6db5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COTEC 4 rue des Grilles 93500 PANTIN représentée par Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #C0010 DEFENDERESSE Société SOUSCRIPTEURS DU LLOYD’S DE LONDRES,
Source officiellecr
6137264ccd580146774247c8
6 avril 2004
6 avril 2004
., Bruno X... contestait formellement lui avoir administré des coups de pied lorsque celui-ci se trouvait à terre ; que la victime soutenait fermement et avec constance que, dans un premier temps, Stéphane
Source officielle7ème chambre 1ère section
6633da4ac0d3e3fe99d17a86
23 avril 2024
23 avril 2024
MARTINHITA de la SCP CORDELIER & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0399 DEFENDEURS Société EIFFAGE IMMOBILIER ILE DE FRANCE [Adresse 3] [Localité 19] représentée par Maître Stéphanie
Source officielleContentieux général Proxi
69deb3d0cdc6046d473f883d
3 avril 2026
3 avril 2026
ACTION LOGEMENT SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me LEVY-ROCHE-SARDA, avocat au barreau de LYON substitué par la SCP COSTE, DAUDE, VALLET, LAMBERT, avocats au barreau
Source officielleService des référés
6686e863e74459e0c7ed2408
2 juillet 2024
2 juillet 2024
LAMBERT, avocat au barreau de PARIS - #C0010 S.A.S.
Source officielle7ème chambre 1ère section
6616d91263271232b2e4c3af
2 avril 2024
2 avril 2024
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur de la société CREA COM [Adresse 4] [Localité 17] représentées par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 XL Insurance
Source officiellecr
6137263acd58014677423f01
28 juin 2005
28 juin 2005
à la main gauche et à l'avant bras gauche compatibles avec les coups qu'il prétend avoir reçus de Philippe X... armé d'un bâton ; que l'existence de ces coups est attestée par Sébastien B... et Stéphane
Source officiellecr
613725e3cd580146774214c6
26 juin 2001
26 juin 2001
relever quelques contradictions mineures dans leurs déclarations, celles-ci convergent pour indiquer, d'une part, qu'il n'y a eu aucun témoin direct oculaire des faits si l'on excepte l'attestation de Stéphane
Source officiellecr
6137267fcd5801467742608d
17 novembre 2004
17 novembre 2004
R : Je ne l'ai pas vu remettre cet argent mais c'est une chose que j'ai déduite après coup, parce que j'ai constaté que l'argent que m'avait montré mon père n'était pas dans la maison. " ; que Stéphane
Source officielle6ème chambre 2ème section
67115596aa7e95fd3fcf7ed7
19 janvier 2024
19 janvier 2024
IARD en qualité d’assureur dommages-ouvrage [Adresse 2] [Localité 11] Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d’assureur dommages-ouvrage [Adresse 2] [Localité 11] représentée par Maître Stéphane
Source officielleREFERES
6864450d0bb2f8a66ca6645d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
HR LEVAGE (inscrite au RCS de Marseille sous le numéro 818 811 945), dont le siège social est sis 164 CHEMIN DE SAINT LAMBERT - 13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE, prise en la personne de son représentant légal
Source officielleChambre des Référés
6781777f6d34da2cbdcdae56
7 janvier 2025
7 janvier 2025
LAMBERT LENACK ARCHITECTES URBANISTES, Société SMABTP, S.A. AXA FRANCE IARD, Société SMA SA, S.A.R.L.
Source officielle15e Chambre A
603780b62276965c095e814f
13 mars 2015
13 mars 2015
Rôle N° 14/24021 [V] [L] [O] [L] C/ SCOP LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROV ENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée le : à : Me [J] [Z], Me Stéphanie
Source officielle4e chambre
627a01a2dd6bd9057dc56dda
9 mai 2022
9 mai 2022
LAMBERT Me Christophe DEBRAY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE NEUF MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre :
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68105eb0f4420d4e95ca29f4
28 avril 2025
28 avril 2025
judiciaire de Pontoise N° RG : 22/00935 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Béatrice VESVRES Me Vincent PAIELLA Me Mélina PEDROLETTI Me Stéphanie
Source officielleChambre 3-1
631ad8c639cffb4f13674345
8 septembre 2022
8 septembre 2022
BG & ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Philippe-Laurent SIDER Me Elie MUSACCHIA Me Eric AGNETTI Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6353887d513cb5adff943714
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ATTIQUE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0301 INTIMEES Société BPCE IARD (désistement par ordonnance du 10 septembre 2020) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane
Source officiellePage 8 sur 19