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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
665eae82b5277b00088941a3
17 avril 2024
17 avril 2024
ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 905-2 du code de procédure civile) Nous, Sophie LEYDIER, conseillère déléguée, assistée de Caroline VAN-HULST, greffière, Vu l'avis d'irrecevabilité
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6688de60676b73dd81b9717a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GROUPE H4 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au dit siège, représentée par Me Fabrice LUBRANO, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
671b359a2edfb0b58c05eecf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
PARIS EAST CITY DC 1, représentée par Me Maroun ABINADER, avocat au barreau de PARIS, toque : R255 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a0f474383a880008fd076d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 - N° du dossier 20230257 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officielle2e chambre civile
631addecf575634f1371ece6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article 905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 22 mars
Source officielle2e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74db
4 avril 2024
4 avril 2024
au barreau de MONTPELLIER Le QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article 905-2 du Code de
Source officielle1ère Chambre civile
651e5327a81daa831884f419
4 octobre 2023
4 octobre 2023
général sous le numéro N° RG 23/02467 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IZA6, Vu l'avis de fixation à bref délai en date du 27 juin 2023, Vu la demande d'observations écrites en date du 14 août 2023, Vu l'article
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8875a08105d473cdf4
3 novembre 2022
3 novembre 2022
général sous le numéro N° RG 22/02687 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOXM, Vu le courrier de Me [U] en date du 12 octobre 2022 Vu la demande d'observations écrites en date du 27 octobre 2022, Vu l'article
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d37e
12 juillet 2022
12 juillet 2022
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité, relevée d'office par le président de la chambre saisie, l'intimé dispose
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
642d1449cb8fa004f57da0d4
4 avril 2023
4 avril 2023
905-2 du Code de procédure civile, Vu la demande d'observations écrites en date du 24 février 2023, Considérant que l'avocat de l'appelant n'a pas déposé ses conclusions au greffe de la cour d'appel
Source officielle2e chambre civile
6711fad17603bf88a18848a9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
, présidente de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article 905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 18 décembre 2023 du juge de l'exécution de Perpignan, Vu l'appel
Source officielleChambre commerciale
670a116cf178dc2492b0fb0c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
chambre, assistée de Audrey VALERO, Greffière, Vu l'article 905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 28 juin 2024 du tribunal de commerce de Montpellier, Vu l'appel interjeté par LE
Source officielle3ème chambre
662c9505b787c4000862f793
26 avril 2024
26 avril 2024
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielle3ème chambre
677f661ae034c1f8dc458833
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VET, conseiller faisant fonction de président de chambre, assisté de K.MOKHTARI, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, dans sa rédaction applicable
Source officielle2e chambre civile
671b35862edfb0b58c05ed6f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 07 mars 2024 du juge de la mise en état de Carcassonne, Vu l'appel interjeté par Madame [S] [E] le 23 Avril 2024, Vu l'avis d'irrecevabilité
Source officielle2e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74e1
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-2 du code de procédure civile N° RG 24/00521 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QDQW ORDONNANCE N°24-14 APPELANT :
Source officielle2e chambre civile
653ca62583c9498318209c9f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
905-2 du Code de procédure civile, Vu la décision du 14 février 2023 du tribunal judiciaire de Montpellier, Vu l'appel interjeté par Monsieur [R] [G] le 06 Mars 2023, Vu l'avis d'irrecevabilité
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65b35c361d7564000872dc46
25 janvier 2024
25 janvier 2024
janvier 2024, Vu l'article 905-2 du Code de procédure civile, Considérant que l'avocat de l'appelant n'a pas déposé ses conclusions au greffe de la cour d'appel dans le délai imparti par l'article
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b911a67f3dd969e55083
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Vu l'avis de caducité adressé le 11 juillet 2023 sur le fondement de l'article 905-2 du code de procédure civile.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
680b1c0ec0f38137e6792b80
24 avril 2025
24 avril 2025
du 12 décembre 2024 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 25/00447 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JIKV, Vu la demande d'observations écrites en date du 17 mars 2025, Vu l'article
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