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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2101351_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101352_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903227_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Cousin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202528_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Lehmann, substituant Me Le Junter, représentant Mme C.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201988_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de M. D, - et les observations de Mme C, représentant l'université de Lorraine.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2202647_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Durand, magistrat désigné ; - les observations de Me Moudni-Adam, avocate commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2201914_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Jacquin, substituant me Bach-Wasserman, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103556_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01863_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Durand a été entendu au cours de l’audience publique Considérant ce qui suit : L’association Odesia Vacances a présenté une demande d’autorisation de travail en faveur de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02485_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Durand, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103013_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Durand, rapporteur, a été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103117_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de M. D, - et les observations de Mme C, représentant l'université de Lorraine.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103422_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102048_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102093_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103590_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2400818_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - et les observations de Me Jeannot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401248_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402199_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Durand, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402616_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Frédéric Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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