Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui

disposition au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - Signé par Madame Marie-Hélène

DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente

-=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène

Date de mise à disposition : 24 octobre 2023 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène

défaut de paiement ou défaut d’assurance et ordonner l’expulsion JUGEMENT du 26 Mai 2026 [B] [F], [R] [U] épouse [U] c/ [A] [S], [J] [S] Expédition exécutoire délivrée le à Maître Hélène

redressement du "comité national contre le tabagisme" domicile élu chez Me ANTONINI 38 avenue de Wagram 75008 Paris, Partie civile, non appelant, Non comparant, représenté par Maître ANTONINI Marie-Hélène

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, président, Monsieur Eric LEGRIS, conseiller, Madame Bérangère MEURANT, conseiller,

Le présent arrêt constitue le titre en vertu duquel les appelants peuvent obtenir la restitution de la provision versée en exécution de l'ordonnance dont appel.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

de la SCP BES SAUVAIGO ASSOCIES, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON, substitué par Me Igal ENNEDAM, avocat au barreau de LYON, A l'audience sur incident du 19 décembre 2023, Nous, Hélène

remorques et tous accessoires s'y rapportant, - le montage et l'équipement hydraulique sur tous véhicules et notamment grues, équipements de manutention, vérins et groupes, - la fabrication et la vente

Ces délais courent à compter du jour de versement de ces sommes.

/H... ; 'dire que la vente du garage n° 19 est nulle, M. F...

[L] [Y] et condamne le Docteur [N] in solidum avec son assureur à verser à M.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 6 avril et 7 juillet 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Hélène A, demeurant ... ; Mme A demande

Minute n° Copie exécutoire le 13/01/2026 à Maître [L] [Z] de la SELARL [Localité 5] PIERRE - [T] [B] - [Z] [L] entre : Madame [V] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Hélène

- N° Portalis 35L7-V-B7I-CI43H Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Novembre 2023 du Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 23/81540 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène

KOEHL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Hélène BAJEUX, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en