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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931df
28 avril 2016
28 avril 2016
ENTRE : SA GENERALI IARD 2, rue Pillet-Will 75009 PARIS Représentant : Me Gabriel WAGNER, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : SARL MOTILLON
Source officiellecr
6137253acd5801467741c03e
16 mars 1989
16 mars 1989
pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité soulevée par Z... de la saisie pratiquée le 17 octobre 1977 dans les locaux de la société Wagner
Source officielleJuge unique (3)
DTA_2004091_20230209
9 février 2023
9 février 2023
WAGNER La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce
Source officielle3ème chambre
DTA_2202545_20230829
29 août 2023
29 août 2023
WAGNER La République mande et ordonne au préfet de la Moselle, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle2ème chambre
DTA_2100656_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 mars et 30 novembre 2021, la société civile immobilière 48-Invest, représentée par Me Wagner, demande au tribunal : 1°)
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0601DEC006700801
1 juin 2006
1 juin 2006
The IPC, established for the purpose of calculating individual pensions, was the ratio between the individual’s final wages at retirement and the national average wage, and was meant to maintain a link
Source officielleChambre 20
626a2f2b71469e057d789a43
27 avril 2022
27 avril 2022
n° minute : 18/2022 Copie exécutoire à : - Me Alice KISTNER-WANG - Me Valérie SPIESER-DECHRISTE Le 27 avril 2022 La Greffière, REPUBLIQUE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10903
20 septembre 2017
20 septembre 2017
d'intervention techniques ; que sur la maîtrise de l'énergie Mme Y... avait répondu à sa hiérarchie que tout le magasin était équipé en ampoules économique ; que seule la négligence dans le remplacement des wagos
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162823c7a007b88ee156726
4 décembre 2012
4 décembre 2012
La Société de droit togolais Atlantique Telecom a constitué avec la Société Soyaf Communication et West African Growth Fund (Wagf), la société Telecel Faso, société de droit burkinabé, pour exercer une
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01197
9 juin 2010
9 juin 2010
articles L. 1226-2 et L. 1226-10 du code du travail ; 2° / qu'à aucun moment Mme X... n'a soutenu que le nettoyage des trains aurait pu s'effectuer sur des rames " à quai ", facilitant ainsi l'accès aux wagons
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101692_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
écritures, la rénovation des menuiseries extérieures de cette façade, et notamment de l'ensemble de ses portes, sur un modèle identique " en bois, avec petits bois rapportés puis mise en peinture vert wagon
Source officielle11ème Chambre
DTA_2409561_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
C A, représenté par Me Wazné, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 27 mai 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a rejeté sa demande de titre de séjour, l'a obligé à quitter le
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4813
3 juin 2003
3 juin 2003
Souffrant de multiples fractures, il aurait été transféré à l’hôpital pénitentiaire de Jilava; ce transfert en wagon aurait duré plusieurs jours au cours desquels le requérant n’aurait pas reçu de traitement
Source officielleChambre JAF
68df588f74e929a9d8e73ad8
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Date naissance 2] 1963 à [Localité 10], de nationalité Française demeurant à [Adresse 6] [Adresse 4] Comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : [Z] LONNE Greffière : Herenui WAN-AH
Source officielleChambre JAF
686f4906b8daa57c7f541b36
4 juillet 2025
4 juillet 2025
concluante en date du 23/06/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Laetitia ELLUL-CURETTI Greffière à l’audience : Moea MAHINEPEU Greffière de la mise à disposition : Herenui WAN-AH
Source officielleChambre JAF
686f4907b8daa57c7f541b49
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Adresse 7] [Localité 4] comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Laetitia ELLUL-CURETTI Greffière à l’audience : Moea MAHINEPEU Greffière de la mise à disposition : Herenui WAN-AH
Source officielleChambre JAF
686f4907b8daa57c7f541b62
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SELARLU CABINET CHAPOULIE, avocats COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Laetitia ELLUL-CURETTI Greffière à l’audience : Moea MAHINEPEU Greffière de la mise à disposition : Herenui WAN-AH
Source officielle5ème chambre 1ère section
65c67c125d2ded2ab7c85ad8
29 janvier 2024
29 janvier 2024
1] Monsieur [I] [C], né le 5 mai 1993 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 3] ci-après désignés “les Demandeurs” représentés tous deux par Me Isabelle WEKSTEIN du Cabinet WAN
Source officielleciv1
613721b3cd580146773f641c
4 février 1992
4 février 1992
Wan Ajouhu, maire, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,
Source officiellesoc
613722c7cd58014677401553
11 mars 1997
11 mars 1997
Calogéro X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Metz (section industrie), au profit de la société Wanner Isofi, dont le siège est ..
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