Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9247b
28 mai 2015
28 mai 2015
RG N : 13/01421 AFFAIRE : SARL PETIT DOMINIQUE C/ SAS BELL FRANCE GS/MCM DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée Me VIENNOIS, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c87
23 juin 2017
23 juin 2017
DOS REIS, Présidente de chambre, et Monsieur Dominique GILLES, Conseillers chargés du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e3d
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01234
7 décembre 2010
7 décembre 2010
Dominique de X... et ses enfants, qui détenaient ensemble 600 parts sur 2 000, et M. Gérard de X..., détenteur de 457 parts ; que le 25 novembre 2006, le gérant du GFA, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb68
26 octobre 2011
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTS : Madame Dominique X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5d0
27 avril 2012
27 avril 2012
Dominique X... un bien immobilier comprenant une maison d'habitation, sis à Schoelcher) Martinique (, lieudit ..., pour le prix de 200 000, 00 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84fdc
30 mars 2000
30 mars 2000
Z... divorcée A... ... par Maître THEVENIER, avoué assistée de Maître LARROUMET Dominique, Toque NAN706, Avocat au Barreau de NANTERRE, Plaidant pour la SCP FRICAUDET et LARROUMET du Barreau de Nanterre
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86016
7 mai 2002
7 mai 2002
Décision du TGI SAUMUR du 27 Octobre 2000 ARRÊT DU 07 MAI 2002 APPELANTE: Madame Dominique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86552
12 décembre 2002
12 décembre 2002
assisté de Me FERRARO, avocat au barreau de VIENNE INTIMES : Monsieur Roger Z... représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me PACAUT avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE Monsieur Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c219
12 mars 2008
12 mars 2008
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me René Pierre CLAUZADE, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Dominique Toussaint Napoléon X... ... ... représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93d11
15 septembre 2017
15 septembre 2017
Représentée par Me Dominique OLIVIER de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Assistée sur l'audience par Me Bruno GRANGEON, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef9
8 février 2018
8 février 2018
APPELANT Monsieur Dominique X... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdaabd3db21cbdd9411c
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Portalis DBV5-V-B7C-FQ5O --------------------------- SAS SYNERGIHP VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE SYNERGIHP CHARENTES C/ Dominique Y... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00505
10 mai 2012
10 mai 2012
Dominique justifie d'une facture de 2006 de la SARL Aludecor sur la SCI pour la somme approximative de 14 000 euros imputée sur le compte 467 ; qu'il est établi que ces factures n'ont jamais été recouvrées
Source officiellecr
61372648cd580146774245f4
12 mai 2004
12 mai 2004
condamné des chefs d'enlèvement et séquestration et d'extorsion de fonds aggravée Jérôme X... à la peine de 18 mois d'emprisonnement ; "aux motifs que, selon la victime pendant l'incarcération de Dominique
Source officielle6ème Chambre
64a7b0553bcaf505db696701
6 juillet 2023
6 juillet 2023
.: 22/03876 Madame [S] [O] Représentant : Me Stéphanie ESPENEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE APPELANT [4] [2] S.A. [1] INTIMES Nous, Dominique BOISSELET, Président de Chambre, assisté
Source officielleServ. contentieux social
66fd896638de0398b515c3f3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric BRIEND, Président, assisté de Dominique
Source officielleServ. contentieux social
6631312219f939ca6242b650
25 avril 2024
25 avril 2024
DES HAUTS DE SEINE dispensée de comparution ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric BRIEND, Président, assisté de Dominique
Source officielleServ. contentieux social
668d7a2753e3bdd07784747f
8 juillet 2024
8 juillet 2024
] [R] C/ Société [1] Non comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Dominique
Source officielleServ. contentieux social
678aa77d5289c7662ca2b07b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
vestiaire : 131 C/ CNAV - [2] Non comparante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Dominique
Source officiellePage 83 sur 6703
LEHMANN, Aimery, Dominique, Alain
02/07/2026
Voir →
AILLOUD, Florian, Dominique
22/04/2026
Voir →
BAMBA, Aïcha, Dominique
12/04/2026
Voir →
COMBARIEU, Gaël, Aimé, Dominique
16/01/2026
Voir →
BRAULT, Christelle, Rolande, Dominique, Aimée
28/10/2025
Voir →