Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2405118_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Clément a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2403592_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Clément, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle4ème chambre
DTA_2403716_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Clément, président, - et les conclusions de Mme Guitard, rapporteure publique.
Source officielle4ème chambre
DTA_2411351_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025. Le président, M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2411872_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
C A, représenté par Me Clément, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 novembre 2024 par lequel le préfet
Source officielle4ème chambre
DTA_2412085_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Clément, président, Mme Duca, première conseillère, Mme Viallet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025. Le président, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300667_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Clément, président, Mme Rizzato, première conseillère, Mme Gros, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juin 2024. Le président, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2307371_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467326.20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Philippe Ranquet, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Krivine, Viaud, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2604958_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
B..., représenté par Me Clément, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 13 Janvier 2015 SAS ODIN CONSTRUCTIONc/SARL CLEAN PROPRETE
6253ccfabd3db21cbdd91e4f
13 janvier 2015
13 janvier 2015
N DOSSIER N 14/00035 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 13 Janvier 2015 SAS ODIN CONSTRUCTION c/ SARL CLEAN PROPRETE LIMOGES, le 13 Janvier 2015 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente
Source officielleCabinet D
652f7906b053208318995aef
12 octobre 2023
12 octobre 2023
La créance de la société CONTROL CLEANERS a été classée à titre d'instance en cours. La SARL CONTROL CLEANERS a relevé appel par requête enregistrée au greffe le 23 mars 2023.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61626b9ae62f7c490f224ef3
26 septembre 2013
26 septembre 2013
11/12888 - CM Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 01 Décembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 10/02055 APPELANTE SAS IDEO CLEAN
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90359
2 avril 2026
2 avril 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : R 25-10.487 Demandeur : la société Youma Eco Clean Défendeur : l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale
Source officielle5e Chambre
635237d38c924eadffcc4b54
20 octobre 2022
20 octobre 2022
délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseiller, Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Clémence
Source officielle5e Chambre
635237d38c924eadffcc4b60
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER , Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA Greffier LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX
Source officielle5e Chambre
635237d38c924eadffcc4b62
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, greffière LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielle5e Chambre
633fc3b6e633183e2ee17d6d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente , ASSISTE DE Madame Clémence VICTORIA, Greffier LE HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007779792
14 octobre 1991
14 octobre 1991
Clément Z..., demeurant ... ; ils demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 25 mai 1988 par lequel le tribunal administratif de Marseille a annulé, à la demande de M. et Mme A..., les
Source officielleChambre 06
69f9ee8fcdc6046d47aa4c6a
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Clément CABANESJuges : M. Nazim TALEBM. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officiellePage 84 sur 849